15 février 1922
41
délibérations
19
Autres decisions
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (41)
Session ordinaire. Séance du 15 février 1922 p. 34
Session ordinaire. Allocations militaires p. 39
Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1922 p. 49
Session ordinaire. Rectification au procès verbal de la dernière séance p. 34
Session ordinaire. Hospices civils. Legs Jeanne Pascale Barbe p. 42
Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 40
Session ordinaire. Prise en charge par la ville, des frais d'entretien à la maison d'arrêt du jeune Alexandre Dabat, détenu par mesure de correction paternelle p. 49
Session ordinaire. Comité du quartier des Sept-Deniers pour l'érection d'un monument aux morts pour la France p. 49
Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 38
Session ordinaire. Affaire Delas. Dégradation d'une borne fontaine. Réparation du dommage p. 48
Session ordinaire. Statue de Jeanne d'Arc d'Antonin Mercié. Emplacement p. 52
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Instance Ducis. Avis p. 42
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 55
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 53
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. legs Marie Léha Font. Avis p. 48
Session ordinaire. Hospices civils. Réparations p. 42
Session ordinaire. Raccordement du chemin de fer de la vallée de la Durance au chemin de fer de Modane à Turin. Voeu p. 44
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Vigé, ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 50
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 55
Session ordinaire. Budget primitif de 1922. Suite de la discussion p. 34
Session ordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 50
Session ordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 44
Session ordinaire. Création de nouvelles taxes d'octroi sur les savons et articles similaires p. 45
Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de l'année 1920 p. 46
Session ordinaire. Association française pour la société des nations. Demande de subvention p. 51
Session ordinaire. Demande de subvention par la société les compagnons passants des charpentiers du devoir p. 46
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Expropriation de parcelles de terrain appartenant à M. Ducis. Avis p. 42
Session ordinaire. Construction d'un pont à bascule à la gare Raynal. Traités Boreis et Fourbil p. 46
Session ordinaire. Prise en charge par l'état des indemnités de résidence et de logement du personnel enseignant primaire élémentaire. Voeu p. 39
Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Renouvellement du bail Saunière p. 53
Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier trimestre 1922 p. 52
Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture de tableaux muraux et de cartes de géographie. Soumission Landelle p. 43
Session ordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1922 p. 44
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond, Mahanc, Servat, et Micouleau p. 43
Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 55
Session ordinaire. Fourniture des ouvrages neufs pour la bibliothèque de la ville pendant les années 1922 et 1923. Soumission Guitard p. 49
Session ordinaire. Groupe scolaire de Croix Daurade. Création d'emplois p. 39
Session ordinaire. Dégâts occasionnés à une borne fontaine par la charrette de M. Compayrot p. 50
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 52
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