17 février 1922
44
délibérations
20
Autres decisions
8
Environnement
6
Sécurité
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Délibérations (44)
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ferand veuve de Guillaume Senseby sapeur pompier p. 66
Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel de Théodore Alphonse Mauriès. Avis p. 60
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Roux veuve de Louis Jules Bauzou ex brigadier de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 65
Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Dame Feuga. Augmentation du prix du loyer p. 68
Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bouffil ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 63
Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 58
Session ordinaire. Collection ornithologique. Donation Besaucèle p. 58
Session ordinaire. Lignes électriques de Castres à Toulouse et de Castres à Revel p. 61
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine François Auguste Louis Charles Maxime Andrau ancien expéditionnaire au service de l'architecture p. 70
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Dussel veuve de Antoine Roques ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 65
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Abadie ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 63
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Valladier fille de Henri Lacaze ancien professeur du cours municipal d'espagnol p. 69
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Labat veuve de Jean Teulet ancien sapeur pompier p. 66
Session ordinaire. Demande de Victor Baudet moniteur de gymnastique, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 62
Session ordinaire. Fourniture de pèlerines pour les contrôleurs et receveurs des droits de place. Soumission Osmont p 61
Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 74
Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Nougué ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 62
Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gourdou ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 62
Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Réclamation des entrepreneurs p. 59
Session ordinaire. Séance du 17 février 1922. Procès verbal p. 58
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Debrusse ancien garçon de bureau au laboratoire municipal p. 64
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Carrère ancien receveur des fourneaux économiques p. 68
Session ordinaire. Renouvellement de la convention pour la fourniture de l'eau aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 74
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Nerbouze veuve de Henri Bonis ancien professeur à l'école des beaux arts p. 68
Session ordinaire. Bail à loyer au bureau de bienfaisance de l'immeuble de la rue Saint Jean N°4. Création d'un dispensaire médical p. 73
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Suberville veuve de Joseph Cazeau ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 67
Session ordinaire. Installation par le bureau de bienfaisance d'un dispensaire rue Saint Jean. Participation de la ville aux frais d'aménagement p. 68
Session ordinaire. Service des eaux. Non-valeur. Exercices 1916 à 1921 inclus p. 68
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dominique Ségouffin ancien sous brigadier cycliste à la police municipale p. 63
Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 9 p. 74
Session ordinaire. Location d'un local sis place Mage, 34 pour le commissariat de police du quatrième arrondissement. Renouvellement de bail p. 69
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 64
Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Exposition à l'école des beaux arts. Remboursement de surprime p. 61
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Apollonie Doussein veuve de Casimir Dedieu ex brigadier de la police municipale p. 65
Session ordinaire. Terrains inondés rues des Récollets et des Saules. demande d'indemnité de MM Duzert, Miquel et Parde, propriétaires p. 73
Session ordinaire. Aménagement d'une place publique à Croix Daurade. Crédits p. 67
Achat de terrain rue des écoles. Offre Maurice p. 73
Session ordinaire. Commission des grands travaux. Chemin dépendant de la Poudrerie Nationale p. 70
Session ordinaire. Immeuble communal situé au terrain Garibaldi. Demande de location Teste et Loubet p. 67
Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 71
Session ordinaire. Oeuvre des mutilés du Caouzou. Demande de subvention p. 69
Session ordinaire. Théâtre des variétés. Matinées littéraires. Demande de subvention p. 60
Session ordinaire. Fourniture des articles de papeterie et de autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1922. Adjudication p. 60
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 61
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