CM
27 janvier 1919
Toul
4 délibérations
4
délibérations
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
3 délibérations
Session extraordinaire. Indemnités de chômage p. 28
Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre (approuvée par arrêté ministériel du 13 juin 1918). Versement entre les amins du trésorier de l'oeuvre ds sommes recueillies par le receveur municipal p. 28
Session extraordinaire. Séance du 27 janvier 1919 p. 28
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Session extraordinaire. Kiosques de journaux ou de fleurs. Concessionnaires p. 28
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.