CM

22 mars 1923

Toul 13 délibérations

13

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges de l'exploitation p. 90

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Couloirs et escaliers de la salle, locaux de l'administration et des artistes. Eclairage électrique p. 91

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture et mise en place d'un monte charge p. 90

Autres decisions 3 délibérations

Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Projet de vente du domaine de Saint Orens. avis p. 93

Session extraordinaire. Achat d'une camionnette. Traité Soulet p. 94

Session extraordinaire. Séance du 22 mars 1923. Procès verbal p. 89

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Aéro club des Pyrénées. Organisation d'un grand meeting d'aviation. Demande de subvention p. 94

Session extraordinaire. Hôpital suburbain achèvement. Subvention p. 91

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1923 p. 92

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Société dhorticulture de la Haute-Garonne. Exposition florale. Demande de subvention p. 92

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1923 p. 92

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente à l'administration des postes, télégraphes et téléphones p. 92

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Association sportive de la Côte pavée Demande de subvention p. 92

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.