5 avril 1923
30
délibérations
15
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Pagès ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 151
Session ordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval aux animaux p. 142
Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 135
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Salafa ancien chef d'équipe au balayage mécanique de nuit p. 152
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vincent Fontagne ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 151
Session ordinaire. Décès de Mme la marquise Arconati Visconti. Allocation de M. le maire p. 134
Session ordinaire. Instance Aragnon p. 143
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Daramex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 151
Session ordinaire. Décès de M. Louis Léger p. 135
Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 142
Session ordinaire. Séance du 4 mai 1923. Procès verbal p. 134
Session ordinaire. Pavage de la rue Gambetta p. 146
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mendaille ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 150
Session ordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures. Réparations aux toitures p. 146
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bergougne ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 150
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Exploitation. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1923-1921 p. 136
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie. (deuxième lot). Traité Edmond Rives p. 138
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Peinture et vitrerie. Traité Virton p. 140
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils et banquettes. Traité Bourgeat p. 140
Session ordinaire. Echange de terrains. Alignement. Affaire Pilette p. 141
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'un branchement souterrain électrique p. 140
Session ordinaire. Musée Saint Raymond. Travaux p. 147
Session ordinaire. Acquisition du Lazaret de Lalande. Réparation des dommages causés à la propriété p. 135
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Marguerite Trivalle en qualité de veuve de Bernard Carrié sous brigadier de police p. 152
Session ordinaire. Reconstruction du Théâtre du Capitole. Service de distribution d'eau à haute pression contre l'incendie p. 139
Session ordinaire. Musée dhistoire naturelle. Edition d'albums illustres et de cartes postales p. 166
Session ordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Augmentation du taux de la redevance p. 143
Session ordinaire. Entretien et confection du mobilier scolaire. Avis du rapporteur p. 141
Session ordinaire. Taxe des miradors. Pétition de M. Pilette pour M. Maurice p. 147
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 134
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.