CM

23 août 1915

Toul 27 délibérations

27

délibérations

12

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Autres decisions 12 délibérations

Session ordinaire. Office de placement à Narbonne p. 166

Session ordinaire. Fourniture dhuiles et matières diverses pour les usines, 2e semestre 1915. Traités Cambon et Loubières p. 162

Session ordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 160

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Zoé Simorre veuve de Ambroise Séguéla ancien préposé de première classe à l'octroi p. 162

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Martin Anna dont le mari fut ouvrier plombier des usines communales p. 161

Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Antoine Escudier ancien garde promenades p. 161

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Elise Bonnet veuve de Paul Berger ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 161

Session ordinaire. Séance du 23 août 1915. Procès verbal p. 160

Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de Mme Linot veuve Lascombes ancien sous brigadier égoutier p. 162

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Charlotte Duffaut veuve de Bernard Marny Darias ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 162

Session ordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de M. Perrodil. Indemnité p. 163

Session ordinaire. Secours annuel en faveur de M. Loubes Sébastien ancien garde promenades p. 161

Environnement 3 délibérations

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Treuvey. Avis p. 164

Session ordinaire. Ramier du Château. Pavillon restaurant. Location Rogès p. 164

Session ordinaire. Bureau des postes Saint Michel. Location p. 165

Finances & Budget 3 délibérations

Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratifs de 1914, établissements de Toulouse et de Luchon. Compte de gestion 1914, 2° partie, 1915 1° partie, idem. Budget supplémentaire pour 1915, idem. Avis du conseil municipal p. 165

Session ordinaire. Ateliers municipaux. Recettes et dépenses p. 166

Session ordinaire. Mont de piété de Toulouse. Compte administratif et compte de gestion de 1915. Budget supplémentaire pour 1915. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 160

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours Clergue p. 166

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Création de l'enseignement de la harpe chromatique p. 166

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session ordinaire. Immeuble 28 rue Bernard Mule. Location Julien. Bail p. 164

Session ordinaire. Petit lycée de garçons. Construction de gaines de fumée. Demande de crédit p. 163

Éducation 2 délibérations

Session ordinaire. Création d'une section d'industrie hôtelière à l'école primaire supérieure de garçons p. 163

Session ordinaire. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 165

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session ordinaire. Création de voies de circulation autour de la nouvelle partie du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain p. 160

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Madelaine veuve de Jean Vernhes ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 161

Vie associative 1 délibération

Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1915 p. 162

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