23 août 1915
27
délibérations
12
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
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Délibérations (27)
Session ordinaire. Office de placement à Narbonne p. 166
Session ordinaire. Fourniture dhuiles et matières diverses pour les usines, 2e semestre 1915. Traités Cambon et Loubières p. 162
Session ordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 160
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Zoé Simorre veuve de Ambroise Séguéla ancien préposé de première classe à l'octroi p. 162
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Martin Anna dont le mari fut ouvrier plombier des usines communales p. 161
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Antoine Escudier ancien garde promenades p. 161
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Elise Bonnet veuve de Paul Berger ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 161
Session ordinaire. Séance du 23 août 1915. Procès verbal p. 160
Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de Mme Linot veuve Lascombes ancien sous brigadier égoutier p. 162
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Charlotte Duffaut veuve de Bernard Marny Darias ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 162
Session ordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de M. Perrodil. Indemnité p. 163
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de M. Loubes Sébastien ancien garde promenades p. 161
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Treuvey. Avis p. 164
Session ordinaire. Ramier du Château. Pavillon restaurant. Location Rogès p. 164
Session ordinaire. Bureau des postes Saint Michel. Location p. 165
Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratifs de 1914, établissements de Toulouse et de Luchon. Compte de gestion 1914, 2° partie, 1915 1° partie, idem. Budget supplémentaire pour 1915, idem. Avis du conseil municipal p. 165
Session ordinaire. Ateliers municipaux. Recettes et dépenses p. 166
Session ordinaire. Mont de piété de Toulouse. Compte administratif et compte de gestion de 1915. Budget supplémentaire pour 1915. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 160
Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours Clergue p. 166
Session ordinaire. Conservatoire de musique. Création de l'enseignement de la harpe chromatique p. 166
Session ordinaire. Immeuble 28 rue Bernard Mule. Location Julien. Bail p. 164
Session ordinaire. Petit lycée de garçons. Construction de gaines de fumée. Demande de crédit p. 163
Session ordinaire. Création d'une section d'industrie hôtelière à l'école primaire supérieure de garçons p. 163
Session ordinaire. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 165
Session ordinaire. Création de voies de circulation autour de la nouvelle partie du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain p. 160
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Madelaine veuve de Jean Vernhes ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 161
Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1915 p. 162
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