11 juin 1922
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Liquidation de la pension de retraite revenant à Hélène Marie Séris veuve de Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 320
Session ordinaire. Séance du 6 novembre 1922. Procès verbal p. 319
Session ordinaire. Location d'un camion automobile p. 321
Session ordinaire. Déclarations de M. le maire et de M. Domergue. Affichage p. 320
Session ordinaire. Assurance accidents automobiles. Compagnie la protectrice p. 320
Session ordinaire. Budget primitif de 1923 p. 321
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Sérié. Avis p. 320
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