CM

30 décembre 1914

Toul 19 délibérations

19

délibérations

6

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (19)

Autres decisions 6 délibérations

Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1913 p. 347

Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1915 p. 351

Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1914. Procès verbal p. 346

Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fournitures des cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 351

Session extraordinaire. Atelier de chômage de couture. Fonctionnement. Crédit p. 350

Session extraordinaire. Octroi. Indemnité d'exercice à payer à la régie des contributions indirectes pour 1914. Crédit p. 351

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 352

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 352

Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à un ancien professeur p. 352

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Budget primitif de 1915 p. 347

Session extraordinaire. Compte administratif de 1913 p. 346

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux. Renouvellement de la police p. 350

Session extraordinaire. Régies municipales. Réquisitions d'un camion automobile de la maison Lapersonne. Règlement p. 353

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Laporte et fils et Cie p. 353

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Saison 1913-1914. Règlement des dégâts existants au matériel. Cession d'accessoires par le directeur p. 350

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon p. 352

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Association des beaux arts. Demande de subvention p. 352

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Emission de bons municipaux pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 349

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel. Neutralisation des années de guerre p. 351

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