27 juillet 1923
18
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (18)
Session extraordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Bordes p. 291
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Germain Fau, ancien cantonnier au service du nettoiement p. 289
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz N°2 p. 290
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traités Clausade François et Marty p. 290
Session extraordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 287
Session extraordinaire. Demande de secours formée par Pétronille Fontsorbes, veuve de Emile Abadie, ancien cantonnier des chemins communaux p. 289
Session extraordinaire. Séance du 27 juillet 1923. Procès verbal p. 285
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 289
Session extraordinaire. Concession d'une distribution électrique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. La société toulousaine du Bazacle concessionnaire. Convention p. 285
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. fourniture de viandes et de denrées diverses. Traités Angèle Claveau et Antonin Rouch p. 292
Session extraordinaire. Musée dhistoire naturelle. Cession des locaux p. 288
Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 285
Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Baillus p. 288
Session extraordinaire. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Bayonne. Demande de subvention p. 288
Session extraordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Concours de pêche. Demande de subvention p. 288
Session extraordinaire. Ecole principale du service de santé de marine. Demande de bourse Bourret p. 292
Session extraordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Coetlegon Rennes. Demande de bourse Leygue p. 291
Session extraordinaire. Fournitures à l'école hôtelière. Traité Fos et Bonnemaison p. 288
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