CM

27 juillet 1923

Toul 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Session extraordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Bordes p. 291

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Germain Fau, ancien cantonnier au service du nettoiement p. 289

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz N°2 p. 290

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traités Clausade François et Marty p. 290

Session extraordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 287

Session extraordinaire. Demande de secours formée par Pétronille Fontsorbes, veuve de Emile Abadie, ancien cantonnier des chemins communaux p. 289

Session extraordinaire. Séance du 27 juillet 1923. Procès verbal p. 285

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 289

Environnement 3 délibérations

Session extraordinaire. Concession d'une distribution électrique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. La société toulousaine du Bazacle concessionnaire. Convention p. 285

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. fourniture de viandes et de denrées diverses. Traités Angèle Claveau et Antonin Rouch p. 292

Session extraordinaire. Musée dhistoire naturelle. Cession des locaux p. 288

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 285

Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Baillus p. 288

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Bayonne. Demande de subvention p. 288

Session extraordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Concours de pêche. Demande de subvention p. 288

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Ecole principale du service de santé de marine. Demande de bourse Bourret p. 292

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Coetlegon Rennes. Demande de bourse Leygue p. 291

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Fournitures à l'école hôtelière. Traité Fos et Bonnemaison p. 288

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