2 août 1923
16
délibérations
9
Autres decisions
2
Sécurité
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 55
Session ordinaire. Séance du 8 février 1923. Procès verbal p. 44
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 57
Session ordinaire. Monument aux morts du quartier Saint-Aubin p. 47
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57
Session ordinaire. Monument à la gloire des combattants de la Haute-Garonne. emplacement p. 47
Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 44
Session ordinaire. Restauration du grand portail d'entrée de la basilique Saint Sernin p. 47
Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès jusqu'au Pont Neuf. Avant projet p. 45
Session ordinaire. Police municipale. Transformation de cabans en capote. Traités Rouède p. 66
Session ordinaire. Service de la police. Achat d'un side car. Traité Goode et Denizet p. 54
Session ordinaire. Office public communal dhabitations à bon marché. Demande de subvention et d'emprunt p. 48
Session ordinaire. Office public communal dhabitations à bon marché. Demande de subvention. Demande d'emprunt. Avis du conseil municipal p. 48
Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. loi du 14 juillet 1913 p. 57
Session ordinaire. Erection d'un monument aux sports et à Mayssonié p. 46
Session ordinaire. Office public communal dhabitations à bon marché. Extension des attributions p. 49
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.