CM

28 décembre 1909

Toul 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Éducation

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Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910 p. 57

Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 73

Autres decisions 1 délibération

Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1909. Procès verbal p. 56

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Achat de matériel scolaire p. 56

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse, pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 56

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 56

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 56

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