7 janvier 1911
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget primitif de 1912 p. 273
Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 273
Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Société les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Concours de Muret. demande de subvention p. 273
Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1911. Procès verbal p. 273
Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Avenant au traité avec la compagnie du gaz p. 273
Session extraordinaire. Introductions. Proposition. Personnel municipal assujetti à la loi sur les retraites paysannes et ouvrières. Augmentation du traitement p. 273
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.