30 décembre 1915
13
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Session extraordinaire. La question du gaz p. 267
Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédits p. 256
Session extraordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux. Crédit p. 256
Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1915. Procès verbal p. 255
Session extraordinaire. La question du lait p. 257
Session extraordinaire. La question du pain p. 257
Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 p. 258
Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. fourniture de plaques. Adjudication p. 255
Bureau dhygiène. Fourniture de formol. Soumission Lambiotte p. 256
Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenants N° 1 et 2 p. 257
Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Indemnités aux fermiers de propriétés acquises par la ville p. 256
Session extraordinaire. Legs Maignac. Obligations amorties. Vente de 98 obligations spéciales du chemin de fer de Saragosse à Pampelune et à Barcelone. Emploi du produit de cette vente en rentes sur l'état p. 255
Session extraordinaire. Bibliothèque publique de la ville. Fournitures d'ouvrages neufs. Traité Richard p. 256
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.