CM

30 décembre 1915

Toul 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations

Session extraordinaire. La question du gaz p. 267

Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédits p. 256

Session extraordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux. Crédit p. 256

Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1915. Procès verbal p. 255

Session extraordinaire. La question du lait p. 257

Session extraordinaire. La question du pain p. 257

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 p. 258

Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. fourniture de plaques. Adjudication p. 255

Environnement 1 délibération

Bureau dhygiène. Fourniture de formol. Soumission Lambiotte p. 256

Sécurité 1 délibération

Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenants N° 1 et 2 p. 257

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Indemnités aux fermiers de propriétés acquises par la ville p. 256

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Legs Maignac. Obligations amorties. Vente de 98 obligations spéciales du chemin de fer de Saragosse à Pampelune et à Barcelone. Emploi du produit de cette vente en rentes sur l'état p. 255

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Bibliothèque publique de la ville. Fournitures d'ouvrages neufs. Traité Richard p. 256

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