15 novembre 1915
16
délibérations
11
Autres decisions
2
Parcs & Espaces verts
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 232
Session ordinaire. Décès de M. Auguste fils de M. Auguste conseiller municipal. Condoléances p. 223
Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts année 1915 p. 225
Session ordinaire. Séance du 15 novembre 1915. Procès verbal p. 222
Session ordinaire. Capture des chiens. Crédit supplémentaire p. 225
Session ordinaire. Question des vins des viandes p. 227
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231
Session ordinaire. Fourniture de houille p. 223
Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1916 p. 225
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232
Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 225
Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrains. Affaire Consorts Blaja p. 225
Session ordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 224
Session ordinaire. Produits maraîchers. Taxe officieuse p. 226
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 232
Session ordinaire. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Cahier des charges. Adjudication p. 224
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.