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14 mai 1912
Toul
1 délibération
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Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
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délibérations
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Autres decisions
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Délibérations (1)
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1 délibération
Séance du 14 mai 1912. Procès verbal de l'installation du conseil municipal élu le 12 mai 1912 p. 293
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