CM

3 mai 1912

Toul 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations

Session de droit. Suite. Pétition — Question. Déplacement des abattoirs p. 190

Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de privilège p. 178

Session de droit. Suite. Pétition — Question. Rue de l'Espérance (Faubourg Bonnefoy). Demande d'une borne fontaine. Pétition p. 190

Session de droit. Suite. Sursis d'incorporation p. 175

Session de droit. Suite. Rapports. Pont des amidonniers. Achèvement. Désaffectation de crédits p. 176

Session de droit. Suite. Révision de la liste électorale au conseil de prudhommes. Nomination des délégués p. 175

Session de droit. Suite. Séance du 5 mars 1912. Procès verbal p. 175

Environnement 6 délibérations

Session de droit. Suite. Rapports. Lycée de filles. Installation des séparations du nouveau dortoir p. 176

Session de droit. Suite. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition d'un moteur électrique destiné à la boulangerie de l'établissement p. 177

Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Force motrice nécessaire aux usines élévatoires p. 190

Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 177

Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Eclairage public. Traité de gré à gré p. 190

Session de droit. Suite. Rapports. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Demande en concession de la société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn p. 190

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 179

Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 177

Session de droit. Suite. Rapports. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 181

Finances & Budget 2 délibérations

Session de droit. Suite. Rapports. Comité du souvenir français. Demande de subvention p. 176

Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1912 p. 179

Sécurité 1 délibération

Session de droit. Suite. Rapports. Augmentation du personnel de la police p. 180

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session de droit. Suite. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines. Prorogation de bail, pour une année, sous forme de location verbale avec augmentation de 40 fr par an p. 178

Social & Santé 1 délibération

Session de droit. Suite. Rapports. Frais susceptibles d'être pris en charge par la ville à l'occasion des bals donnés dans la salle du théâtre par les différentes associations ou corporations p. 178

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