3 mai 1912
21
délibérations
7
Autres decisions
6
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (21)
Session de droit. Suite. Pétition — Question. Déplacement des abattoirs p. 190
Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de privilège p. 178
Session de droit. Suite. Pétition — Question. Rue de l'Espérance (Faubourg Bonnefoy). Demande d'une borne fontaine. Pétition p. 190
Session de droit. Suite. Sursis d'incorporation p. 175
Session de droit. Suite. Rapports. Pont des amidonniers. Achèvement. Désaffectation de crédits p. 176
Session de droit. Suite. Révision de la liste électorale au conseil de prudhommes. Nomination des délégués p. 175
Session de droit. Suite. Séance du 5 mars 1912. Procès verbal p. 175
Session de droit. Suite. Rapports. Lycée de filles. Installation des séparations du nouveau dortoir p. 176
Session de droit. Suite. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition d'un moteur électrique destiné à la boulangerie de l'établissement p. 177
Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Force motrice nécessaire aux usines élévatoires p. 190
Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 177
Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Eclairage public. Traité de gré à gré p. 190
Session de droit. Suite. Rapports. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Demande en concession de la société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn p. 190
Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 179
Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 177
Session de droit. Suite. Rapports. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 181
Session de droit. Suite. Rapports. Comité du souvenir français. Demande de subvention p. 176
Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1912 p. 179
Session de droit. Suite. Rapports. Augmentation du personnel de la police p. 180
Session de droit. Suite. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines. Prorogation de bail, pour une année, sous forme de location verbale avec augmentation de 40 fr par an p. 178
Session de droit. Suite. Rapports. Frais susceptibles d'être pris en charge par la ville à l'occasion des bals donnés dans la salle du théâtre par les différentes associations ou corporations p. 178
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