25 octobre 2024

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
Mairie de 1
Direction Affaires Générales et Démarches Transversales Service Affaires Générales Pôle Assemblées Tel. 04.94,36.89.25 assemblee@mairie-toulon fr 2 5 oCT, 2024 Affiché du : MFk Assemblio?? au : 8 Nov, 2024 Toulon; le 25 octobre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 OCTOBRE 2024
00.1.01 DRHrie012 2024/233/s Remplacement sur un emploi permanent d'un coordonnateur Enfance Jeunesse Education Adjoint au Directeur au sein de la Direction Education Jeunesse de la DGA Famille Recours à un agent contractuel de catégorie A
APPROUVEE
00.1.02 DRHrie014 2024/234/S Remplacement sur un emploi permanent de 2 éducateurs des activités physiques et sportives Maitre-nageur sauveteur (catégorie B, filière sportive; grade éducateur territorial des activités physiques et sportives) au service Animations Sportives Pôle Piscines au sein de la Direction Sports et Loisirs de la DGA Développement culturel; Sportif et Evènementiel Recours à des agents contractuels
APPROUVEE
00.1.03 DRHrie15 2024/235/S Création dun emploi d'expert de haut niveau directeur de projet
APPROUVEE
00.1.04 DRHpaie-carrièresoo8 2024/236/S Signature des conventions relatives à la mise à disposition de trois agents municipaux auprès du Comité des Œuvres Sociales des Employés Municipaux
APPROUVEE
Ville de Toulon > wWw Loulon fr
ULDN

République Française Affiché du 2 5 OCT, 2024 VILLE DE TOULON au Nov . 2024 Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056-FOULON Gedex - 4 84 SC 58 Du
00.1.05 DRHrie016 2024/237/S Modification de la délibération n92022/188/S du Conseil Municipal du 23 septembre 2022 Fixation d'une enveloppe de vacations dans le cadre du fonctionnement de la Maison de létudiant et de l'Information Jeunesse
APPROUVEE
00.1.06 DRHrie017 2024/238/S Recrutement d'un emploi non permanent de Responsable du Pôle Sécurité et Tranquillité Publique (catégorie A A+) pour mener à bien un projet ou une opération identifiée Recours à un contrat de projet
APPROUVEE
01.1.01 DFJprbu26 2024/239/S Demande de soutien financier au titre du Fonds Vert 2024 pour la rénovation énergétique des écoles maternelles La Beaucaire et Muraire
APPROUVEE
01.1.02 DADVilIDuro06 2024/240/S Attribution de subventions à 4 associations et signature des avenants avec l'association Chercheurs en Herbe; l'Association Toulonnaise des Amis des Chats et les Centres Sociaux de Toulon
APPROUVEE
01.4.01 DFJmarcho5 2024/241/S Groupement de commandes avec la Métropole  Toulon Provence Méditerranée et ses 12 communes membres en vue des prestations de maintenance; de supervision et d'évolution du réseau de radio télécommunications TETRA du territoire de la Métropole
APPROUVEE
01.4.02 DFJmarch07 2024/242/S Groupement de commandes entre la Ville de Toulon; la Métropole Toulon Provence Méditerranée et 5 communes membres en vue de la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la gestion des profils de plage et des ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain
APPROUVEE
01.4.03 DFJmarch1o 2024/243/S Adhésion de la Ville de Toulon à la centrale d'achat public CENTRALIS
APPROUVEE
Mairie de 1
Ville de Toulon > wwwtoulonir
ULON
FGir '

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République - CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 0O
01.4.04 DFJmarchog 2024/244/S Concours restreint de maitrise d'œuvre sur esquisse Création dune médiathèque et d'un jardin dans le quartier de Saint-Jean-du-Var à Toulon (propriété Marnata) Désignation du Lauréat
APPROUVEE
02.2.01 DFJfonc37 2024/245/S Signature de la convention de transfert de gestion d'emprises du domaine public de la Ville de Toulon au bénéfice de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
APPROUVEE
02.2.02 DFJfonc38 2024/246/S Désaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle de terre située Boulevard Jacquemin; cadastrée section DE n*351, acceptation de loffre d'achat de Monsieur Gaulin Eric et signature de l'acte authentique de cession y afférent
APPROUVEE
02.2.03 DFJfonc39 2024/247/S Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section DM n 469, 463, 467 et 460 pour parties; situées au chemin de Tombouctou; acceptation de l'offre d'achat du Syndicat mixte Intercommunal de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de ['Aire Toulonnaise et signature de l'acte authentique de cession y afférent
APPROUVEE
02.2.04 DFJfonc36 2024/248/S Remise gracieuse à un locataire communal (convention précaire et révocable)
APPROUVEE
04.2.01 DCSEacul010 2024/249/S Signature d'une convention de partenariat avec le Lycée Anne-Sophie PIC
APPROUVEE
05.4.01 DADSPolmunoo5 2024/250/S Remises gracieuses à divers redevables
Affiché du au
2 5 OCt. 2024 NoV . 2024
APPROUVEE
Ville de Toulon > wwwtoulonIr
4ô4  Avniblc€"
Nai;? 5c ;
ULON

République Française VILLE DE TOULON Hôtel de Ville Avenue de la République CS 71407 83056 TOULON Cedex 04 94 36 30 00
09.2.01 DADShabl05 2024/251/S Avis du Conseil Municipal sur le projet de Programme Local de IHabitat (PLH) Métropolitain
APPROUVEE
15.1.01 DFJdevcomo05 2024/252/s Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations de commerçants
APPROUVEE
19.2.01 DSTBâti11 2024/253/S Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme
APPROUVEE
20.4.01 DRHvieciv03 2024/254/S Approbation des dispositions financières concernant le recensement de la population 2025
APPROUVEE
Affiché du au
2 5 OCT 2024 Nov, 2024
Ville de Toulon > WWW toulonfr
Noi;
Polc Aswrnblce'
JULDN