Conseil municipal du 2015-10-22

Toulouse 22 octobre 2015 6 délibérations
Document source

6

délibérations

dont 6 adoptées

4

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - QUARTIER GINESTOUS - CHEMIN DE LA GLACIERE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIA - CONVENTION DE DEPOT D'OBJETS DU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A LA SOCIETE DES AMIS DU VIEUX CORD - APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE LE POLE GUIDANCE INFANTILE ARSEAA ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOU - APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE DES POSTES DE TRAVAIL - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE ET DES COMMUNES - QUARTIERS DES MINIMES SEPT DENIERS ET LA FOURGUETTE - EFFACEMENT DE LIGNES ELECTRIQUES - IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRAN - MULTI-ACCUEIL OCCITANE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE

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Délibérations (6)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
15

QUARTIER GINESTOUS — CHEMIN DE LA GLACIERE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ENTRE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -

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CONVENTION DE DEPOT D'OBJETS DU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A LA SOCIETE DES AMIS DU VIEUX CORDES

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APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE LE POLE GUIDANCE INFANTILE ARSEAA ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE

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15

QUARTIERS DES MINIMES SEPT DENIERS ET LA FOURGUETTE - EFFACEMENT DE LIGNES ELECTRIQUES - IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - PASSAGE DE CANALISATIONS DE GAZ - AUTORISATION DE TRAVAUX ET CONVEN

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🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
15

APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE DES POSTES DE TRAVAIL - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE ET DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE

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💶 Finances & Budget 1 délibération
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MULTI — ACCUEIL OCCITANE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE

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