22 octobre 2015
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
Ce conseil municipal du 22 octobre 2015 comporte 6 délibérations portant sur des sujets variés de gestion courante, sans indication de votes contestés.
Administration
Signature d'une Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public Fluvial avec Voies Navigables de France sur le chemin de la Glacière au quartier Ginestous. Autorisation de travaux pour l'effacement de lignes électriques et l'implantation d'un poste de transformation dans les quartiers Minimes, Sept-Deniers et La Fourguette.
Culture
Convention de dépôt d'objets du Musée Saint-Raymond auprès de la Société des Amis du Vieux Cordès, et approbation d'une convention entre le Pôle Guidance Infantile Arseaa et le Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse.
Finances
Mise en place d'un groupement de commandes avec Toulouse Métropole pour l'approvisionnement et la maintenance des postes de travail informatiques.
Social
Demande de subvention à la CAF de la Haute-Garonne pour le Multi-Accueil Occitane.
Délibérations (6)
Dépôt d'objets du Musée Saint — Raymond à la Société des Amis du Vieux Cordès
Convention entre le Pôle Guidance Infantile Arseaa et le Muséum d'Histoire Naturelle
Ginestous — Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public Fluvial avec VNF
Groupement de commandes avec Toulouse Métropole pour postes de travail informatiques
Minimes/Sept — Deniers/Fourguette - Effacement lignes électriques et travaux réseaux
Multi — Accueil Occitane - Demande de subvention à la CAF Haute-Garonne
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