CM
15 décembre 2015
Toulouse
1 délibération
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délibérations
1
Social & Santé
⚡ Résumé
Séance du 15 décembre 2015 composée d'1 délibération, adoptée sans opposition notable, portant sur la mise à jour réglementaire d'un équipement social.
Social
- Mise à jour du règlement intérieur de l'Espace Social du Grand Ramier, ajustement des règles de fonctionnement de cet équipement de proximité.
Délibérations (1)
Social & Santé
1 délibération
15
Espace Social du Grand Ramier : mise à jour du règlement intérieur
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