CM
14 décembre 2015
Toulouse
1 délibération
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délibérations
1
Autres decisions
⚡ Résumé
Le conseil municipal de Toulouse du 14 décembre 2015 a examiné 1 délibération portant sur le domaine de l'enseignement, dans un contexte de fin d'année institutionnelle.
Administration / Éducation
- Approbation du Projet Éducatif de Territoire (P.E.D.T.) de Toulouse, document-cadre structurant la politique éducative locale en coordination avec l'Éducation nationale, les associations et les familles.
Délibérations (1)
Autres decisions
1 délibération
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Approbation du Projet Éducatif de Territoire (P.E.D.T.) de Toulouse
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