15 septembre 2025
11
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Exercice du droit de préemption 14 Rue RP Massé
Exercice du droit de préemption 2 Rue Saint Ratian
Exercice du droit de préemption 4 Rue Saint Ratian
Exercice du droit de préemption 13 Rue Capitaine de Larminat
Installation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Vente / cession entre Mr Patrice TROALEN, Denis TROALEN et la commune de TOURCH
Elaboration d'une convention entre la commune et l'association "Activsport"
Révision du SCOT de CCA
Etude sur la résilience des milieux humides dégradés : identification d'un référent sur la commune
Tarifs scolaires rentrée 2025 2026
Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative "tourisme" dans le domaine de la randonnée
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