Conseil municipal du 2024-06-17

Affectation des resultats 2023 Regie autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Cites educatives NORD EST et GRAND SUD

Labellisation de la Cite Educative NORD/EST

Protocole d accord transactionnel avec la societe MAZZOLINI

Bilan d activites 2023 de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Designation d un representant au sein du CLECT - Commission Locale d evaluation des Transferts de Charges

Adhesion au groupement de commandes relatif a la restauration et a la reliure des actes administratifs et/ou d etat civil

Desaffectation et declassement de la creche ""Aquarelle"" sise 30 avenue Jean Millet

Operation de Revitalisation du Territoire Convention Etat/MEL/Ville

Aide au loyer les 3 p tits pichons

Aide au loyer sk coiffure

Aide au loyer Mode & Shop

Reha pixel brewery

Mise a disposition de fonctionnaires (SIVU)

Prise en charge des frais induits par l exercice des fonctions

Mise a disposition d un fonctionnaire

Vente aux encheres de vehicules

Plan de Protection de l Atmosphere (PPA) des agglomerations de Lille et du bassin minier

Plan d actions pour la labellisation Territoire engage transition ecologique

L operation de Resorption d Habitat Insalubre (RHI) metropolitaine - projet d amenagement des perimetres Bossut et Wattignies - definition des modalites de concertation

Renouvellement de la convention entre Enedis et la Ville de Tourcoing en matiere de lutte contre l habitat indigne

Orchestre a l ecole

Modalites de versement des bourses au merite

Voeu presente au nom du groupe Tourcoing vert demain : ""Pour la paix""

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain : ""Sanctions pour les elus absenteistes""

Question d actualite presentee au nom du groupe Tourcoing vert demain : ""Procedure et delai pour consultation des documents administratifs""

Question d actualite presentee au nom du groupe Unis pour Tourcoing : ""Couvre-feu""

Question d actualite presentee au nom du groupe Unis pour Tourcoing : ""Projet sur le batiment Credit du Nord""

Voeu presente au nom du groupe ""Vive Tourcoing avec Gerald DARMANIN"" ""Pour la paix""

Compte financier unique 2023 — Budget principal

Compte financier unique budget annexe location des immobilisations

Affectation de resultat 2023 budget principal

Affectation de resultat 2023 budget location des immobilisations

Decision Modificative (DM) n 1 du Budget Principal 2024

Abattement fiscal sur la valeur locative des ""lofts""

Politique de recouvrement des produits locaux - budget principal et budgets annexes - regie autonome du Dispositif de Reussite educative

CFU (Compte Financier Unique) 2023 du Budget autonome du DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Budget Supplementaire

Subvention exceptionnelle MJC La Fabrique

Partenariat en vue de la mise en place d une offre d assurance habitation de qualite a coût maitrise a destination des tourquennois

Tarifs 2024/2025 du CRD

Nouveau Programme de Renovation Urbaine de la Bourgogne (NPRU) - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d un projet de renovation groupee - MEL, LMH, LA REGIE, VILLE DE TOURCOING

Deliberation modificative de cession des parcelles AI 837 ET AI 841 situees rue de Roncq

Acquisition a COGEDIM de la parcelle AD 1364 situee rue du Beau Sejour a Tourcoing

Suppression de la clause de non constructibilite de la parcelle EY 319 sise 7 rue Desurmont a Tourcoing

Aide au loyer Shop de fille et beaute

Tableau des emplois

Centre — Ville - Cession du bien 28-30 Rue Saint-Jacques par L EPF Hauts-de-France

Cession de la creche ""Aquarelle"" situee 30 avenue Jean Millet

Cession du terrain cadastre HV N 60 situe 232 rue du Flocon a Tourcoing

Cession Maison de couree 4 Cour Leclerc — 18 rue du Laboureur

Bilan des acquisitions et cessions operees par la ville de Tourcoing au cours de l annee 2023

Compte financier unique 2023 du budget annexe restauration municipale

Affectation de resultat 2023 budget restauration municipale

Octroi d une subvention exceptionnelle municipale de 1000 euros a la confrerie festeuse des Ducs d Havre

Groupement de commande pour l entretien des hottes et evaporateurs des cuisines de la Ville et du CCAS de Tourcoing

Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Tourcoing pour l achat et la livraison de papier, de tetes de lettres imprimees et d enveloppes.

Vacation d un agent charge d une fonction d inspection - signature d une convention avec le service Prevention et conditions de travail du Centre de Gestion du Nord

Compte — rendu des decisions prises par Madame le Maire en vertu des dispositions de l article L2122 du Code General des Collectivites Territoriales et de la deliberation n 5 du 13/09/2020

Proces — verbal du Conseil municipal du 18 mars 2024

Subventions aux clubs sportifs sur criteres OMS - ecole des sports

Subventions aux clubs sportifs sur criteres OMS - Aide a l encadrement

Convention fixant les conditions generales de preparation et d execution de l enquete famille 2025

Tourcoing Projet Jeunesse Modalites de versement des aides aux projets retenus

Convention pour la numerisation et sauvegarde du patrimoine audiovisuel tourquennois par l association Archipop

Le Fresnoy — Studio national des arts contemporains : convention pluriannuelle d objectifs

Mutualisation de la production des repas scolaires. Avenant a la convention intercommunale 2024

Emplois permanents — Emplois contractuels article L. 332-8-2 du code general de la fonction publique

Convention de mutualisation informatique avec le Syndicat Intercommunal a Vocation Unique pour la creation et la gestion de la fourriere pour animaux errants