Conseil municipal du 2024-03-18

Budget primitif 2024 budget principal

Budget principal 2024 location des immobilisations

Budget Primitif 2024 de la Regie Autonome du DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Affectation de subventions n 1

Affectation de subventions n 2

Affectation de subventions n 3

Affectation de subventions n 4

Affectation de subventions n 5

Tarification des occupations des salles communales

Subventions OMS

Amendement n 1 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 2 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 3 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 4 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 5 presente au nom du Groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 6 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 7 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 8 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 9 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 10 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 11 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Amendement n 12 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 9 relative a l affectation de subventions n 4

Prets a long terme realisation

Fixation des taux de contributions directes locales pour 2024

Convention Tourcoing — les-Bains 2023-2026

Programmation Contrat Ville 2024

Strategie d acceleration des ENR sur le Territoire Tourquennois

Designation des representants — Conseil d ecole

Designation des representants — Comite de bassin - GEMAPI

Protocole d accord transactionnel — Societe BMI

Declaration d etat d abandon manifeste — 83 et 93 rue du Halot

REHA - QUAI 31

REHA - LE NEPTUNE

Aide au loyer - QUAI 31

Appel a projet PIXEL BREWERY

Instauration de la prime pouvoir d achat exceptionnelle

Cite educative NORD / EST

Programmation des actions du PRE (Programme de Reussite Educative)

Manifestation d interet de la ville de Tourcoing pour la Bibliotheque Numerique Metropolitaine (BNM) portee par la Metropole Europeenne de Lille (MEL)

Centre — ville - convention operationnelle EPF Hauts-de-France - autorisation de cession d un bien a la SPLA La fabrique des quartiers

Desaffectation et declassement de l immeuble ""Ailes de la Gare"" sis 40 Avenue Alfred Lefrançois

Cession a la MEL d une emprise non cadastree d une superficie de 578m² rue d Athenes

Cession de l immeuble sis 74 rue de Courtrai

Deliberation modificative de cession de l immeuble sis 43 rue de Lille

Avenant au reglement d attribution de l aide a l immobilier commercial : Enjeu de diversification du centre-ville

Amendement n 13 presente au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : deliberation n 29 relative a la deliberation modificative de cession de l immeuble sis 43 rue de Lille

Amendement n 13 bis presente au nom du groupe le Choix de Tourcoing avec Gerald DARMANIN : deliberation n 29 relative a la deliberation modificative de cession de l immeuble sis 43 rue de Lille

Adhesion a la centrale d achat du Reseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Cession a la MEL de la parcelle BC n 4 rue des Piats

Cession a la MEL de la parcelle AT n 638 rue de la Bourgogne

REHA — Cafe au Blanc Seau

Proces — verbal du Conseil municipal du 12 fevrier 2024

Budget principal 2024 restauration municipale

Emplois permanents — Emplois contractuels article L. 332-8-2 du code general de la fonction publique

Cooperation intercommunale en matiere scolaire Modification de la convention relative a l inscription des eleves extra-muros

Actualisation des tarifs 2024 des accueils municipaux petite enfance