Conseil municipal du 2022-04-02

Budget primitif 2022 budget principal

Budget primitif 2022 budget locations des immobilisations

Affectations de subventions N 1

Affectations de subventions N 2

Affectations de subventions N 3

Affectations de subventions N 4

Affectations de subventions N 5

Budget Primitif 2022 de la regie autonome du DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Adhesion de la Ville de Tourcoing a l Association Finances-gestion-evaluation des collectivites territoriales (AFIGESE)

Subvention OMS — Fonctionnement et aide a l encadrement

Tarifs du Conservatoire Annee scolaire 2022/2023

Prets a long terme realisation

Fixation des taux de contributions directes locales pour 2022

Autorisations de programmes / credits de paiements (AP/CP) clôture d operations

Programmation des actions 2022 du Programme de Reussite Educative

Programmation d actions au titre de la cite educative 2020 et 2021

Programmation d actions au titre de la Cite Educative

Centre ville — Convention operationnelle EPF Hauts de France - Avenant N 1

Renouvellement du dispositif d appel a projet

Programmation Contrat de Ville 2022

Modification des statuts de l ESA

MUba Eugene Leroy — Exposition d Interet National ""Eugene Leroy. A contre-jour""

Garantie d emprunt de la ville — association fonciere de tourcoing et environs - emprunt de 331 000 euros - la banque postale - modification du taux d interet

Cession du logement de fonction de l ecole elementaire Jean Jaures 55 rue des Champs Tourcoing

Cession Garage communal 12 rue de Courtrai Tourcoing

Cession terrains communaux Cour du Rossignol, rue de Gand Modification Deliberation N 22 du 16 octobre 2021

Batiment de la gare — concession - mise en concurrence et autorisation de lancement de la procedure

Actualisation du formulaire pour l enlevement des graffitis troublant l ordre public sur les immeubles prives

Charte bailleur LMH proprete

Aide a l immobilier commercial La table du Haze

Aide a l immobilier commercial les Grains de Mimma

Budget primitif 2022 budget restauration municipale

Modification de la composition de commissions municipales

Convention de partenariat entre la commune de Tourcoing et l Etat relative a la Videoprotection Urbaine

MUba E. Leroy — Convention de Partenariat - MAM Paris - Expo E. Leroy

Schema Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) - concertation prealable - contribution de la Ville de Tourcoing

Partenariat entre la Ville de Tourcoing et l association Sport dans la Ville - Actions sur les Quartiers Marliere - Bourgogne- Croix Rouge - Convention a intervenir avec cette association

Temps de travail Astreintes pour la Direction de la Securite Publique de la Prevention et de l acces aux droits

Labellisation Refuge LPO du Parc de l Yser

Convention festival film eco responsable

MUba E. Leroy — Convention de Partenariat Pôle Emploi