Conseil municipal du 2022-06-25

Revision des frais de jurys CPES

Dispositif "Une place pour chacun, une place pour tous"

Compte financier unique 2021 — location des immobilisations

Abattement lofts — actualisation de la liste - imposition annee 2023

Affectation des resultats 2021 Regie Autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Convention de dons de denrees alimentaires

Groupement de commandes pour l etude de la Ceinture Verte

Bilan d activites 2021 de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

NPRU — quartier de la Bourgogne - convention tripartite MEL, Ville, amenageur

NPRU — Quartier de la Bourgogne - Site Utrillo - Convention de participation financiere Ville, MEL

NPRU Quartier de la Bourgogne — Nouvel equipement commercial et de services - Convention partenariale Ville - ANCT - MEL Avenant N 2

Rapport d observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Societe Anonyme a Responsabilite Limitee ""Theatre du Nord""

Rapport d observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Societe Publique Locale ""Euralille""

Rapport d observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Societe Publique Locale d amenagement ""La Fabrique des quartiers""

Procedure Declassement / Desaffectation par anticipation Hospice d Havre Tourcoing

Charte VILOGIA

Charte 3F NOTRE LOGIS

elargissement du perimetre REHA

CAP et CCP communes

Teletravail

Avenant a la convention de labellisation de la Cite educative de Tourcoing

Lancement de la Cite Educative Grand Sud

Rencontre avec l ensemble des groupes du Conseil municipal

Precarite energetique

Tri Hors Foyer

Operation Arbres en Ville

Amendement au projet de deliberation n 57 ""Lancement de la Cite educative Grand Sud""

Acquisition d un bien par voie de preemption

Bilan des Acquisitions & Cessions operees par la Ville de Tourcoing au cours de l annee 2021

Abrogation Deliberations de cession Logement de fonction Ecole elementaire Jules Ferry 6 rue de la Potente Tourcoing

Acquisition local professionnel Rue de la Bienfaisance Copropriete Ville Exercice du Droit de Preemption Urbain

Desaffectation / Declassement Logement de fonction Creche ""Graine d Eveil"" 116 rue de l Hippodrome Tourcoing

Cession Immeuble Communal Cession du 15 rue de l Industrie a Tourcoing Vente a la societe PATRIAL

Cession Logement de fonction Creche ""Graine d Eveil"" Vente du 116 rue de l Hippodrome a Tourcoing Souhait d acquisition par la locataire

Cession Ensemble immobilier communal 62 rue de Lille Tourcoing

Aide a l immobilier commercial : La jeannette

Aide a l immobilier commercial : Au feu de cedres

Aide a l immobilier commercial A vie saine de miel

Compte financier unique 2021 — budget principal

Affectation de resultat 2021 — budget principal

Affectation de resultat 2021 — budget annexe location des immobilisations

Decision modificative n 1 — budget principal

Vote du Compte Financier Unique 2021 du Budget Autonome du DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Budget Supplementaire 2022 Regie Autonome DRE (Dispositif de Reussite Educative)

Annulation de la hausse tarifaire d Ilevia du 1er août 2022

Accueils Collectifs de Mineurs : attribution d une subvention au Centre Social des trois quartiers

Mutualisation de l affranchissement CCAS/Ville

Mutualisation impression CCAS/Ville

Groupement de commandes avec le CCAS de TOURCOING pour la taille et le soin aux arbres

Composition du comite social territorial

Compte financier unique 2021 — budget restauration municipale

Affectation de resultat 2021 — budget annexe restauration municipale

Decision modificative n 1 — budget 04 restauration municipale

Provisions pour risques et charges

Transfert de domaine public communautaire a domaine public communal Division des parcelles cadastrees EN 340 a 343, 346, 347, 641,642,643 situees entre les rues des Roses, de Madagascar, Chaptal et Ho

Nouveau cadre d emploi des auxiliaires de puericulture

Tableau des emplois

Subventions OMS — Niveau national

Taux des vacations pour la Direction du Rayonnement Culturel

Remuneration des personnes vacataires — mission animation

Festivites et animations proposees pour l ete a Tourcoing

Reglement de fonctionnement des accueils municipaux

Amendement au projet de deliberation n 8 ""Reglement de fonctionnement des accueils municipaux""

Tarification des mises a disposition des equipements sportifs

Subventions OMS — ecoles de sports

Avenant convention entente tripartite — Mutualisation de la production des repas scolaires