23 novembre 2015
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Séance courte du conseil municipal de Tours du 23 novembre 2015, portant sur 4 délibérations à dominante financière et administrative, sans indication de vote contesté.
Finances
La séance est marquée par deux actes budgétaires majeurs : une décision modificative n°1 du budget transport 2015 et surtout le débat d'orientations budgétaires pour 2016, temps fort annuel qui fixe les grandes priorités de dépenses et de recettes pour l'exercice à venir.
Urbanisme
Le conseil valide les intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2015, procédure technique par laquelle des voies privées ou nouvelles sont officiellement incorporées au réseau public de la communauté d'agglomération.
Culture
Adoption d'une convention de prêt locatif d'œuvres d'art, permettant à la Ville de mettre à disposition ou de recevoir des œuvres dans un cadre juridique formalisé.
Délibérations (4)
Budget transport 2015 — Décision modificative n°1
Budget 2016 — Débat d'orientations budgétaires
Convention de prêt locatif d'œuvres d'art
Intégrations dans la voirie communautaire au titre de l'année 2015
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