18 novembre 2015
13
délibérations
3
Finances & Budget
3
Sport
2
Urbanisme & Travaux
Ce conseil de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus du 18 novembre 2015 a examiné 13 délibérations à caractère essentiellement technique et administratif, dominées par la gestion financière et les suites du chantier tramway, sans information disponible sur les votes.
Finances
Deux réaménagements de prêts garantis concernent la Société d'Équipement de la Touraine pour les zones d'activités de la Vrillonnerie Sud (Chambray-lès-Tours) et de la Liodière (Joué-lès-Tours). Un fonds de concours est accordé pour la Ferme des Morinières à Druye. Des subventions sont attribuées aux associations culturelles et sportives, complétées par un soutien aux événements du même type.
Transport
Le tramway occupe une place importante : approbation de deux protocoles transactionnels (coordination sécurité-santé CSPS et système de gestion intégré SGI/CFA2), ainsi qu'un groupement de commandes entre Tour(s)plus, Tours et Joué-lès-Tours pour la maintenance des carrefours à feux de la ligne.
Urbanisme
Deux conventions quadripartites encadrent la réalisation et la remise des réseaux d'assainissement des lotissements Champ Lon et La Naurai à la Communauté d'agglomération.
Administration
Une convention d'occupation du domaine public pour des installations de télécommunications est signée avec Joué-lès-Tours. Le conseil prend acte du rapport annuel 2014 de la CIPA (accessibilité) et valide un mandat spécial pour les frais de déplacements d'un vice-président.
Délibérations (13)
Réaménagement d'un prêt garanti — Zone d'activités de la Vrillonnerie Sud (Chambray-lès-Tours) - SET
Réaménagement d'un prêt garanti — Zone d'activités de la Liodière (Joué-lès-Tours) - SET
Fonds de concours — Ferme des Morinières à Druye
Tramway : protocole transactionnel sur la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)
Tramway : protocole transactionnel sur le système de gestion intégré SGI (CFA2)
Groupement de commandes Tour(s)plus / Tours / Joué-lès-Tours - maintenance des carrefours à feux du tramway
Convention quadripartite — réseaux d'assainissement du lotissement Champ Lon
Convention quadripartite — réseaux d'assainissement du lotissement La Naurai
Mandat spécial — prise en charge des frais de déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus
Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - rapport annuel 2014
Subventions aux associations culturelles et sportives
Soutien de l'agglomération aux événements culturels et sportifs
Convention d'occupation du domaine public pour installations de télécommunications - Tour(s)plus / Joué-lès-Tours
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