Conseil municipal du 2015-11-18

Tours 18 novembre 2015 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Réaménagement d'un prêt garanti - Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambra - Réaménagement d'un prêt garanti - Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - Occupation d'une dépendance du domaine public pour l'accueil d'installation de télécommunications -Convention entre la C - Fonds de concours - Ferme des Morinières à Druye - Tramway - Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la mission de coordination sécurité et protection d - Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainisse - Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainisse - Tramway - Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture et mise en oeuvre du système de gesti - Mandat spécial - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus - Subventions associations culturelles sportives - Soutien de la Communauté d'agglomératon aux evenements culturels et sportifs - Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2014 - Groupement de commandes entre Tour(s)plus, les villes de Tours et Joué lès Tours pour la maintenance, réparation et mod

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
15

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

15

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

15

Fonds de concours — Ferme des Morinières à Druye

15

Subventions associations culturelles sportives

15

Soutien de la Communauté d'agglomératon aux evenements culturels et sportifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
15

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)

15

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture et mise en oeuvre du système de gestion intégré - SGI (CFA2)

15

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2014

15

Groupement de commandes entre Tour(s)plus, les villes de Tours et Joué lès Tours pour la maintenance, réparation et modification des carrefours à feux de la ligne de tramway.

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
15

Occupation d'une dépendance du domaine public pour l'accueil d'installation de télécommunications -Convention entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Ville de Joué-lès-Tours

15

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Champ Lon

15

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Naurai

❤️ Social & Santé 1 délibération
15

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus

WEB ods:tours:2015-11-18
Ouvrir →

📬 Suivre Tours

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.