Conseil municipal du 2015-11-18

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Vrillonnerie Sud - Chambray les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

Réaménagement d'un prêt garanti — Convention publique d'aménagement du site d'activités de la Liodière - Joué les Tours - Garantie d'emprunt - Société d' Equipement de la Touraine.

Fonds de concours — Ferme des Morinières à Druye

Subventions associations culturelles sportives

Soutien de la Communauté d'agglomératon aux evenements culturels et sportifs

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)

Tramway — Approbation du protocole d'accord transactionnel relatif à la fourniture et mise en oeuvre du système de gestion intégré - SGI (CFA2)

Commission intercommunale pour l'accessibilité (CIPA) - Rapport annuel 2014

Groupement de commandes entre Tour(s)plus, les villes de Tours et Joué lès Tours pour la maintenance, réparation et modification des carrefours à feux de la ligne de tramway.

Occupation d'une dépendance du domaine public pour l'accueil d'installation de télécommunications -Convention entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et la Ville de Joué-lès-Tours

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement Champ Lon

Convention quadripartite concernant la réalisation et la remise à la Communauté d'agglomération des réseaux d'assainissement eaux usées réalisés dans le cadre de l'aménagement du lotissement La Naurai

Mandat spécial — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements d'un Vice-président de Tour(s)plus