8 septembre 2014
17
délibérations
4
Sport
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Ce conseil municipal réunit 17 délibérations à dominante technique et administrative, adoptées sans opposition apparente, articulées autour de la gestion intercommunale, de l'habitat social et de grands équipements culturels.
Transport
Approbation d'avenants aux marchés du système d'aide à l'exploitation (SAE/SAEIV) et de la maîtrise d'œuvre de la ligne de tramway, ainsi que désignation d'un représentant à l'observatoire régional des transports.
Urbanisme
Plusieurs décisions structurant le Programme Local de l'Habitat (PLH) : programmation 2014, ajustements des aides à la pierre déléguées, modification du fonds de portage foncier et acquisition d'un terrain rue des Ateliers à Saint-Pierre-des-Corps.
Finances
Garantie d'emprunt accordée pour 25 logements en accession sociale (PSLA) aux Halles à Joué-les-Tours, attribution de fonds de concours aux communes membres et participation financière au cercle d'éducation sportive.
Culture
Demande de subvention pour le pôle culturel de Ballan-Miré et signature des marchés pour la construction du Centre d'Art Contemporain Olivier Debré à Tours, projet emblématique du territoire.
Environnement
Avenant au marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray, mise en commun d'un véhicule faucardeur amphibie, convention avec ERDF dans le cadre du Plan Climat et soutien à la Fête de l'Abeille.
Délibérations (17)
Avenants aux marchés du système d'aide à l'exploitation et information voyageurs
Avenant n°6 au marché de maîtrise d'œuvre générale de la ligne
Désignation d'un représentant à l'observatoire régional des transports
Attribution d'une participation financière au cercle d'éducation sportive de Tours
Programmation d'actions 2014 — Politique de la ville, habitat et logement
Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées
Modification du règlement du fonds de portage foncier du PLH
Fonds de portage foncier — Acquisition au 42 rue des Ateliers à Saint-Pierre-des-Corps
Transfert du marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray
Subvention aux Amis des Abeilles — 14ème Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre-et-Loire
Mise en commun d'un véhicule faucardeur amphibie et de barges motorisées entre communes
Convention ERDF — données de consommation et production électrique dans le cadre du Plan Climat
Garantie d'emprunt PSLA pour 25 logements en accession sociale – Les Halles, Joué-les-Tours
Attribution de fonds de concours aux communes membres
Pôle culturel de Ballan — Miré – Demande de subvention au titre du Contrat Départemental
Construction du Centre d'Art Contemporain Olivier Debré à Tours – Signature des marchés
Convention d'entente intercommunale pour un atelier-relais destiné à une structure d'abattage
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