Conseil municipal du 2014-09-08

Tours 8 septembre 2014 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Approbation des avenants aux marchés de fourniture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°4 au m - Approbation de l'avenant n°6 au marché de maîtrise d'oeuvre générale de la ligne - Désignation d'un représentant au sein de l'observatoire régional des transports - Programmation d'actions 2014 - Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées - Modification du réglement du fonds de portage foncier du Programme Local de l'Habitat - Fonds de portage foncier - Acquisition au 42 rue des ateliers à Saint-Pierre-des-Corps - Financement de 25 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Halles - Joué les Tours - Programmation - Réalisation du pôle culturel de Ballan Miré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement S - Construction du Centre d'Art Contemporain Olivier DEBRE à Tours. Autorisation de signature des marchés. - Transfert du marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray lès Tours - Autorisation de sig - Soutien financier au Syndicat d'apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 14ème festival de la "Fête de l'Abeille et de - Règlement de mise en commun d'un véhicule amphibie faucardeur et de deux barges motorisées auprès des communes membres d - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE EN VUE DE LA REALISATION D'UN ATELIER-RELAIS DEST - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR ERDF DE DONNEES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DANS LE CADRE DU PL - attribution de fonds de concours aux communes - Attribution d'une participation au cercle d'éducation sportive de Tours

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
14

Approbation des avenants aux marchés de fourniture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°4 au marché de système d'aide à l'exploitation et information voyageurs; - avenant n°4

14

Approbation de l'avenant n°6 au marché de maîtrise d'oeuvre générale de la ligne

14

Programmation d'actions 2014

14

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées

14

Modification du réglement du fonds de portage foncier du Programme Local de l'Habitat

14

Fonds de portage foncier — Acquisition au 42 rue des ateliers à Saint-Pierre-des-Corps

14

Construction du Centre d'Art Contemporain Olivier DEBRE à Tours. Autorisation de signature des marchés.

14

Transfert du marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray lès Tours - Autorisation de signature de l'avenant n° 2

💶 Finances & Budget 4 délibérations
14

Financement de 25 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Halles - Joué les Tours - Programmation 2012 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'Eparg

14

Soutien financier au Syndicat d'apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 14ème festival de la "Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre et Loire"

14

attribution de fonds de concours aux communes

14

Attribution d'une participation au cercle d'éducation sportive de Tours

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
14

Réalisation du pôle culturel de Ballan Miré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire

14

Règlement de mise en commun d'un véhicule amphibie faucardeur et de deux barges motorisées auprès des communes membres de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus

14

APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE EN VUE DE LA REALISATION D'UN ATELIER-RELAIS DESTINE A ACCUEILLIR UNE STRUCTURE D'ABATTAGE

Sport 1 délibération
14

Désignation d'un représentant au sein de l'observatoire régional des transports

🌱 Environnement 1 délibération
14

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR ERDF DE DONNEES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT

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