Conseil municipal du 2014-09-08
17
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Approbation des avenants aux marchés de fourniture et mise en oeuvre des systèmes courants faibles : - avenant n°4 au marché de système d'aide à l'exploitation et information voyageurs; - avenant n°4
Approbation de l'avenant n°6 au marché de maîtrise d'oeuvre générale de la ligne
Programmation d'actions 2014
Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre déléguées
Modification du réglement du fonds de portage foncier du Programme Local de l'Habitat
Fonds de portage foncier — Acquisition au 42 rue des ateliers à Saint-Pierre-des-Corps
Construction du Centre d'Art Contemporain Olivier DEBRE à Tours. Autorisation de signature des marchés.
Transfert du marché de polymères pour les stations d'épuration de Fondettes et Chambray lès Tours - Autorisation de signature de l'avenant n° 2
Financement de 25 logements (Construction Neuve-Location Accession PSLA) - Les Halles - Joué les Tours - Programmation 2012 - Garantie d'emprunt Pret Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caisse d'Eparg
Soutien financier au Syndicat d'apiculture "Les Amis des Abeilles" pour le 14ème festival de la "Fête de l'Abeille et des Miels d'Indre et Loire"
attribution de fonds de concours aux communes
Attribution d'une participation au cercle d'éducation sportive de Tours
Réalisation du pôle culturel de Ballan Miré - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de Développement Solidaire
Règlement de mise en commun d'un véhicule amphibie faucardeur et de deux barges motorisées auprès des communes membres de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus
APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE EN VUE DE LA REALISATION D'UN ATELIER-RELAIS DESTINE A ACCUEILLIR UNE STRUCTURE D'ABATTAGE
Désignation d'un représentant au sein de l'observatoire régional des transports
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR ERDF DE DONNEES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DANS LE CADRE DU PLAN CLIMAT
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