Conseil municipal du 2014-09-22

Tours 22 septembre 2014 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Compte-rendu annuel à la collectivité 201 - Convention Publique d'Aménagement de l'éco-quartier d'affaires Monconseil - Compte rendu annuel à la collectivité 2013 - Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal. - Nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du comité technique - Rapport annuel Délégation Service Public Musiques Actuelles 2013 - Rapport annuel de délégation de service pour la gestion du Centre Aquatique de Lac à Tours pour l'année 2013 - Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Pins - Compte-rendu annuel à la collect - Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
14

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de la Vrillonnerie Sud - Compte-rendu annuel à la collectivité 2013.

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Convention Publique d'Aménagement de l'éco-quartier d'affaires Monconseil - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

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Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Pins - Compte-rendu annuel à la collectivité 2013

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Convention publique d'aménagement du parc d'activités Saint-François - Compte rendu annuel à la collectivité 2013

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
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Rapport annuel relatif à la délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - Exercice 2013

14

Rapport annuel relatif à la délégation de service public de l'office de tourisme intercommunal.

14

Rapport annuel Délégation Service Public Musiques Actuelles 2013

14

Rapport annuel de délégation de service pour la gestion du Centre Aquatique de Lac à Tours pour l'année 2013

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du comité technique

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