CM

7 septembre 2015

Tours 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 7 septembre 2015 a examiné 9 délibérations, à dominante financière et réglementaire, dans un ordre du jour technique sans tensions apparentes signalées.

Finances

Plusieurs subventions ont été attribuées : à la Coopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts, à l'Université François Rabelais pour l'accueil du congrès Moodlemoot, ainsi qu'aux associations culturelles et sportives locales. La communauté d'agglomération a également voté son soutien financier aux événements culturels et sportifs.

Urbanisme

Le conseil a accordé une garantie d'emprunt pour le financement de 31 logements sociaux (21 PLUS et 10 PLAI) en construction neuve, dans la résidence Apolline à Chambray-les-Tours, dans le cadre de la programmation 2014 (acquisition en VEFA).

Transport

Approbation du Schéma directeur et Agenda d'Accessibilité Programmée (SdAP) des transports publics urbains de l'agglomération tourangelle, conformément aux obligations légales d'accessibilité.

Environnement

Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de Berthenay, et attribution d'un marché pour la conception et l'exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers au centre de tri de la Grange David à La Riche.

Administration

Autorisation d'un groupement d'achat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
15

Garantie d'emprunt pour 31 logements sociaux (PLUS/PLAI) – Résidence Apolline, Chambray-les-Tours

15

Subvention à la Coopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts

15

Subvention à l'Université François Rabelais pour l'accueil du congrès Moodlemoot

Environnement 3 délibérations
15

Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées – Commune de Berthenay

15

Marché pour la chaîne de tri des emballages ménagers – Centre de tri Grange David, La Riche

15

Groupement d'achat pour la maintenance thermique, ventilation et climatisation des bâtiments

Culture & Patrimoine 2 délibérations
15

Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

15

Soutien de la communauté d'agglomération aux événements culturels ou sportifs

Sport 1 délibération
15

Approbation du Schéma directeur et Agenda d'Accessibilité Programmée (SdAP) des transports urbains

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