Conseil municipal du 2015-09-07

Tours 7 septembre 2015 9 délibérations
Document source

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délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Financement de 21 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve 31 logements acquisition en V.E.F.A.) - Réside - Coopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention. - Attribution d'une subvention au profit de l'Université François Rabelais dans le cadre de l'accueil du congrès Moodlemoo - Approbation du Schéma directeur - Agenda d'accessibilité programmée (Sd'AP) des transports publics urbains de l'agglomér - Commune de Berthenay - Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées - Conception, réalisation, installation, maintenance et exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers et des jo - Groupement d'achat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtimen - Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives - Soutien de la Communauté d'agglomération aux événements culturels ou sportifs

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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Financement de 21 logements PLUS et 10 logements PLAI (construction neuve 31 logements acquisition en V.E.F.A.) - Résidence Apolline - Chambray les Tours - programmation 2014 - Garantie d'emprunt prêt

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Coopérative d'Activités et d'Emploi Artéfacts - Attribution d'une subvention.

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Attribution d'une subvention au profit de l'Université François Rabelais dans le cadre de l'accueil du congrès Moodlemoot

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Attribution de subventions aux associations culturelles et sportives

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Soutien de la Communauté d'agglomération aux événements culturels ou sportifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Conception, réalisation, installation, maintenance et exploitation d'une chaîne de tri des emballages ménagers et des journaux magazines dans le centre de tri de la Grange David à La Riche. Autorisati

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Groupement d'achat pour la maintenance des installations thermiques, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments communaux et communautaires. Autorisation de signature des marchés

⚽ Sport 1 délibération
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Approbation du Schéma directeur — Agenda d'accessibilité programmée (Sd'AP) des transports publics urbains de l'agglomération tourangelle

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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Commune de Berthenay — Approbation du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

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