Conseil municipal du 2014-06-12
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Approbation de l'avenant n°1 aux marchés de travaux de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway
Approbation de l'avenant n°1 au marché relatif à la mise en place d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours, oeuvre d'art au titre de l'extension de l'oeuvre urbaine de la ligne de tram
Approbation de l'avenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse
Reconversion des Iles Noires à la Riche — Acquisition foncière auprès de M TORRES
Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre
Voirie communautaire — Rue du Moulin Millon à La Membrolle-sur-Choisille - Renouvellement des membres de la commission d'examen des offres du groupement de commandes
Attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours centre au titre de l'année 2014.
Financement de 28 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les Rivages -Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts e
Financement de 44 logements PLUS et 19 logements PLAI (construction acquisition amélioration -programme 93 logements) - Résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt
Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA CABINET IRIS
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage.
Equipement tennistique à Savonnières — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la commune de Savonnières - modalités de gestion.
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