Conseil municipal du 2014-06-12

Tours 12 juin 2014 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Approbation de l'avenant n°1 aux marchés de travaux de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway - Approbation de l'avenant n°1 au marché relatif à la mise en place d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tou - Approbation de l'avenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse - Attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours centre au titre de l'année 2014. - Reconversion des Iles Noires à la Riche- Acquisition foncière auprès de M TORRES - Financement de 28 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les Rivages -Saint Cyr sur Loire - progra - Financement de 44 logements PLUS et 19 logements PLAI (construction acquisition amélioration -programme 93 logements) - - Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre - Tramway - Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA CABINET IRIS - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voya - Voirie communautaire - Rue du Moulin Millon à La Membrolle-sur-Choisille - Renouvellement des membres de la commission d - Equipement tennistique à Savonnières - approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la commune

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
14

Approbation de l'avenant n°1 aux marchés de travaux de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway

14

Approbation de l'avenant n°1 au marché relatif à la mise en place d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours, oeuvre d'art au titre de l'extension de l'oeuvre urbaine de la ligne de tram

14

Approbation de l'avenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse

14

Reconversion des Iles Noires à la Riche — Acquisition foncière auprès de M TORRES

14

Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre

14

Voirie communautaire — Rue du Moulin Millon à La Membrolle-sur-Choisille - Renouvellement des membres de la commission d'examen des offres du groupement de commandes

💶 Finances & Budget 5 délibérations
14

Attribution d'une subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours centre au titre de l'année 2014.

14

Financement de 28 logements PLS (construction neuve acquisition en V.E.F.A.) - Les Rivages -Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS FONCIER) Caisse des Dépôts e

14

Financement de 44 logements PLUS et 19 logements PLAI (construction acquisition amélioration -programme 93 logements) - Résidence Konan - Saint Cyr sur Loire - programmation 2013 - Garantie d'emprunt

14

Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA CABINET IRIS

14

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Equipement tennistique à Savonnières — approbation d'une convention de mise à disposition de cet équipement à la commune de Savonnières - modalités de gestion.

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