12 juin 2014
12
délibérations
4
Sport
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Ce conseil communautaire de Tours Métropole du 12 juin 2014 a examiné 12 délibérations à caractère essentiellement technique et administratif, sans débats notables signalés.
Transport
Trois avenants liés au tramway ont été approuvés : végétalisation et arrosage de la plateforme, création d'une pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours (œuvre d'art urbain de la ligne), et indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA Cabinet Iris. Une subvention d'équilibre complémentaire a également été attribuée à la SCIC Autopartage Tours Centre pour 2014.
Urbanisme
Acquisition foncière pour la reconversion des Îles Noires à La Riche auprès de M. Torres, et ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre.
Social
Deux garanties d'emprunt accordées pour des logements sociaux : 28 logements PLS (résidence Les Rivages) et 63 logements PLUS/PLAI (résidence Konan) à Saint-Cyr-sur-Loire. Un fonds de concours attribué à Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage.
Sport
Convention de mise à disposition de l'équipement tennistique de Savonnières approuvée.
Délibérations (12)
Avenant n°1 aux marchés de végétalisation et d'arrosage de la plateforme tramway
Avenant n°1 au marché de la pergola place François Mitterrand à Joué-lès-Tours (œuvre tramway)
Tramway — Indemnisation d'un préjudice commercial à la SARL AAA Cabinet Iris
Convention de mise à disposition de l'équipement tennistique de Savonnières
Subvention d'équilibre complémentaire à la SCIC Autopartage Tours Centre (2014)
Garantie d'emprunt pour 28 logements PLS – Résidence Les Rivages, Saint-Cyr-sur-Loire
Garantie d'emprunt pour 63 logements PLUS/PLAI – Résidence Konan, Saint-Cyr-sur-Loire
Reconversion des Îles Noires à La Riche — Acquisition foncière auprès de M. Torres
Renouvellement de la commission d'examen des offres – Voirie rue du Moulin Millon, La Membrolle
Ajustements de la programmation 2014 des aides publiques à la pierre
Fonds de concours à Tours pour l'aménagement d'une aire de grand passage des gens du voyage
Avenant n°5 au marché de fourniture et installation d'un tour en fosse
📬 Suivre Tours
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.