Conseil municipal du 2014-11-24

Tours 24 novembre 2014 4 délibérations

délibérations

Événementiel & Tourisme

Urbanisme & Travaux

Administration

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Composition du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT) - Désignation des représentants - Convention de Délégation de Service Public - Tourisme - Avenant n°2 - Office de Tourisme de Rochecorbon et Droit à dédu - Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 6 octobre 2014, des arrêtés A2014-62 à A2014-69 et d

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Délibérations (4)

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

Composition du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT) - Désignation des représentants

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention de Délégation de Service Public - Tourisme - Avenant n°2 - Office de Tourisme de Rochecorbon et Droit à déduction de la TVA sur les Immobilisations.

🏛️ Administration 1 délibération

Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes

🌱 Environnement 1 délibération

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 6 octobre 2014, des arrêtés A2014-62 à A2014-69 et des marchés attribués en septembre 2014.

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