CM
24 novembre 2014
Tours
4 délibérations
4
délibérations
2
Événementiel & Tourisme
1
Autres decisions
1
Environnement
⚡ Résumé
Séance du 24 novembre 2014 portant sur 4 délibérations, toutes à caractère institutionnel et administratif, sans débat notable rapporté. L'ordre du jour est entièrement consacré à la gouvernance touristique intercommunale et au suivi des décisions du Bureau.
Administration
- Présentation du compte rendu des décisions du Bureau du 6 octobre 2014, couvrant les arrêtés A2014-62 à A2014-69 ainsi que les marchés attribués en septembre 2014.
- Fixation des conditions de dépôt des listes pour la commission de délégation de service public.
Culture / Tourisme
- Désignation des représentants de la Ville au sein du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT).
- Adoption d'un avenant n°2 à la convention de délégation de service public Tourisme avec l'Office de Tourisme de Rochecorbon, incluant un ajustement lié au droit à déduction de la TVA sur les immobilisations.
Délibérations (4)
Événementiel & Tourisme
2 délibérations
14
Composition du Comité Intercommunal du Tourisme (CIT) - Désignation des représentants
14
DSP Tourisme — Avenant n°2 avec l'Office de Tourisme de Rochecorbon (TVA sur immobilisations)
Autres decisions
1 délibération
14
Commission DSP — Conditions de dépôt des listes
Environnement
1 délibération
14
Compte rendu des décisions du Bureau du 6 octobre 2014 (arrêtés A2014-62 à A2014-69 et marchés de septembre 2014)
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