CM

3 novembre 2014

Tours 3 délibérations

3

délibérations

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 3 novembre 2014 à Tours présente 3 délibérations documentées, de nature essentiellement technique et administrative, sans indication de votes contestés.

Transport

Approbation d'un avenant n°1 à la convention relative à la Centrale d'Information Multimodale, outil de coordination et d'information des usagers des transports en commun.

Urbanisme

Avenant au marché de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) de rénovation du parc de logements privés 2011/2016, visant l'amélioration du parc privé existant sur le territoire.

Finances

Garantie d'emprunt municipal pour le financement de 11 logements PLUS et 5 logements PLAI dans le cadre du programme Les Terrasses d'Oé à Notre-Dame-d'Oé (programmation 2011), soit 16 logements sociaux soutenus par la collectivité.

Délibérations (3)

Sport 1 délibération
14

Avenant n°1 à la convention relative à la Centrale d'Information Multimodale

Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Avenant n°1 au marché de suivi — animation du Programme d'Intérêt Général de rénovation du parc de logements privés 2011/2016

Finances & Budget 1 délibération
14

Garantie d'emprunt pour 16 logements sociaux (PLUS/PLAI) - Les Terrasses d'Oé, Notre-Dame-d'Oé

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