28 octobre 2019
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
2
Environnement
Ce conseil métropolitain de Tours du 28 octobre 2019 a examiné 12 délibérations, dans une session à dominante technique centrée sur les rapports annuels d'aménagement économique et la gestion administrative, sans débat politique notable signalé.
Urbanisme
Cinq comptes rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2018 ont été présentés pour les parcs d'activités en cours de conventionnement : Les Deux Croix à Fondettes, Les Gaudières à Mettray, Saint-François à La Riche (avec approbation d'un avenant n°6), et l'Arche d'Oé 2 à Notre-Dame-d'Oé. Le rapport 2018 de la SPL Tours Val de Loire Tourisme a également été soumis. Un travail d'élaboration d'un règlement de voirie métropolitain a par ailleurs été lancé.
Finances
Adoption d'une décision modificative n°4 du budget principal 2019 (attribution de subvention et fixation de redevance) et attribution de fonds de concours Plan Climat 2019.
RH
Deux points RH : modification du règlement du temps de travail et mesures de gestion administrative du personnel.
Administration
Présentation du compte rendu des décisions du bureau du 9 septembre 2019 et décision de retrait de la Métropole de l'ALEC 37 (Agence Locale de l'Énergie et du Climat d'Indre-et-Loire).
Délibérations (12)
Fondettes — Parc d'activités Les Deux Croix : compte rendu annuel 2018
Mettray — Parc d'activités Les Gaudières : compte rendu annuel 2018
La Riche — Parc d'activités Saint-François : CRAC 2018 et approbation de l'avenant n°6
Rapport 2018 de la SPL Tours Val de Loire Tourisme
Notre — Dame-d'Oé – Parc de l'Arche d'Oé 2 : comptes de résultats 2018
Modification du Règlement du Temps de Travail
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Compte rendu des décisions du Bureau du 9 sept. 2019 et marchés attribués en août 2019
Retrait de la Métropole de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat d'I&L (ALEC 37)
Attribution de fonds de concours Plan Climat 2019
Budget principal 2019 — Décision modificative n°4 : subvention et redevance
Élaboration d'un Règlement de Voirie Métropolitain
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