Conseil municipal du 2019-10-28
12
délibérations
6
Environnement
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
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COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2019 DES ARRETES N°A2019-127 A N°A2019-128 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AOUT 2019
FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018
RETRAIT DE LA METROPOLE DE L AGENCE LOCALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT D INDRE ET LOIRE (ALEC 37)
METTRAY — CONCESSION D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018
LA RICHE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES SAINT-FRANCOIS - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2018 - APPROBATION DE L AVENANT N°6
NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES DE L ARCHE D OE 2 - COMPTES DE RESULTATS 2018 DES VILLAGES D ENTREPRISES N°1 ET N°2
MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS PLAN CLIMAT 2019
BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°4 ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET FIXATION DE REDEVANCE
ELABORATION D UN REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN
RAPPORT 2018 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME
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