7 novembre 2019
10
délibérations
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Ce conseil métropolitain du 7 novembre 2019 a examiné 10 délibérations à caractère essentiellement technique et administratif, centrées sur la gestion du patrimoine foncier, l'environnement et les coopérations intercommunales. Les délibérations semblent relever de la gestion courante, sans débats politiques signalés.
Environnement
- Adhésion aux programmes Doremi et Facilareno pour accompagner la rénovation énergétique des logements privés.
- Groupement de commandes pour des diagnostics phytosanitaires et inventaires faunistiques du patrimoine arboré métropolitain.
- Avenant au bail rural environnemental aux Îles Noires (La Riche) au profit de M. Gauthier, avec modification de périmètre.
Urbanisme & Foncier
- Deux acquisitions de parcelles à Saint-Cyr-sur-Loire (La Gatinière) — auprès de l'indivision Beillon-Saché et de M. et Mme Lamirault — pour constituer une réserve foncière en vue d'une future voie de liaison.
- Adoption du Plan de Zonage des Eaux Pluviales de Rochecorbon.
- Transfert de propriété de biens immobiliers suite au transfert de compétence voirie du Département vers Fondettes, Druye et Joué-lès-Tours.
Administration & Patrimoine
- Convention de dissimulation des réseaux aériens avec le Syndicat Intercommunal d'Énergie d'Indre-et-Loire à La Membrolle-sur-Choisille.
- Avenant à la convention de mise à disposition de fibres optiques entre la Métropole et le CCAS de Tours.
- Approbation du règlement de mise en commun de matériels métropolitains, incluant une remorque-bétaillère.
Délibérations (10)
La Membrolle — sur-Choisille - Convention de dissimulation des réseaux aériens avec le SIEINDL
La Riche — Îles Noires - Avenant au bail rural environnemental de M. Gauthier (modification de périmètre)
Adhésion aux programmes Doremi et Facilareno pour la rénovation énergétique des logements
Groupement de commandes pour diagnostics phytosanitaires et inventaires faunistiques du patrimoine arboré
Saint — Cyr-sur-Loire - Acquisition d'une parcelle (Indivision Beillon-Saché) pour réserve foncière voie de liaison
Saint — Cyr-sur-Loire - Acquisition d'une parcelle (M. et Mme Lamirault) pour réserve foncière voie de liaison
Fondettes / Druye / Joué — lès-Tours - Transfert de propriété immobilière suite au transfert de compétence voirie
Rochecorbon — Adoption du Plan de Zonage des Eaux Pluviales
Avenant à la convention de mise à disposition de fibres optiques entre la Métropole et le CCAS de Tours
Approbation du règlement de mise en commun de matériels métropolitains (dont remorque-bétaillère)
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