Conseil municipal du 2019-11-07
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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LA MEMBROLLE — SUR-CHOISILLE - AVENUE CHARLES DE GAULLE - CONVENTIONS RELATIVES A LA DISSIMULATION DES RESEAUX AERIENS AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE ET LOIRE
LA RICHE — LES ILES NOIRES - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL AU PROFIT DE MONSIEUR GAUTHIER - AVENANT PORTANT MODIFICATION DE SON PERIMETRE
FONDETTES — DRUYE - JOUE LES TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE VOIRIE DU DEPARTEMENT
APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE EN COMMUN DE MATERIELS METROPOLITAINS INTEGRANT LA MISE A DISPOSITION D UNE REMORQUE-BETAILLERE
ADHESION A DOREMI ET AU PROGRAMME FACILARENO POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - LA GATINIERE - ACQUISITION D UNE PARCELLE AUPRES DE L INDIVISION BEILLON-SACHE POUR LA CONSTITUTION D UNE RESERVE FONCIERE EN VUE DE L AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE LE
SAINT — CYR-SUR-LOIRE - LIEU-DIT LA GATINIERE - ACQUISITION AUPRES DE M. ET MME LAMIRAULT D UNE PARCELLE POUR LA CONSTITUTION D UNE RESERVE FONCIERE EN VUE DE L AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE L
ROCHECORBON — ADOPTION DU PLAN DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES
AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS PHYTOSANITAIRES ET D INVENTAIRES FAUNISTIQUES DU PATRIMOINE ARBORE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
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