Conseil municipal du 2020-10-08

Tours 8 octobre 2020 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - LANCEMENT DE LA DEMARCHE DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) - TAXE DE SEJOUR - LOI DE FINANCES 2020 ET MODIFICATION DES CATEGORIES DU BAREME NATIONAL - COMPTE-RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR ARRETES N° A2020-104 A A2020-147 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOUT 202 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE TOURS POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE - CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L OPERATION DE RESTRUCTURATION ET D EXTENSION DE L ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE D - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS ENERGETIQUE 2020 - REVISION DES TARIFS 2020 DE LA GLORIETTE - BALLAN-MIRE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU - NOUVEAU RESEAU DES FINANCES PUBLIQUES DU DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE - CHARTE D ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DEPARTEMENTA - BUDGET EAU POTABLE - COMPLEMENT DE TRANSFERT D ACTIF ET DE SUBVENTIONS DES COMMUNES DE BERTHENAY JOUE LES TOURS METTRA - CONVENTION 2020 ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN OEUVRE D - FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2020

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20

TAXE DE SEJOUR — LOI DE FINANCES 2020 ET MODIFICATION DES CATEGORIES DU BAREME NATIONAL

20

CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L OPERATION DE RESTRUCTURATION ET D EXTENSION DE L ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE TOURS

20

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS ENERGETIQUE 2020

20

REVISION DES TARIFS 2020 DE LA GLORIETTE

20

BUDGET EAU POTABLE — COMPLEMENT DE TRANSFERT D ACTIF ET DE SUBVENTIONS DES COMMUNES DE BERTHENAY JOUE LES TOURS METTRAY ET TOURS

20

FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2020

🌱 Environnement 2 délibérations
20

LANCEMENT DE LA DEMARCHE DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

20

NOUVEAU RESEAU DES FINANCES PUBLIQUES DU DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE - CHARTE D ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

📄 Autres decisions 2 délibérations
20

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR ARRETES N° A2020-104 A A2020-147 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JUILLET ET AOUT 2020

20

CREATION DE LA COMMISSION LOCALE D EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20

BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM — ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE TOURS POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DES VOIRIES D ACCES AU CREMATORIUM ET A LA SALLE DE CONVIVIALITE

20

BALLAN — MIRE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20

CONVENTION 2020 ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN OEUVRE D UN PARTENARIAT SUR L OBSERVATION DE L ACTIVITE TOURISTIQUE LOCALE

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