Conseil municipal du 2020-12-29

FONDETTES — PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT AVEC LIGERIS - BILAN DE LIQUIDATION - REMISE DES OUVRAGES ET QUITUS DE FIN D OPERATION.

FIXATION DES TARIFS 2021 POUR L OCCUPATION D INFRASTRUCTURES PROPRIETES DE LA METROPOLE PAR DES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

FIXATION DES TARIFS 2021 POUR L INSTALLATION D EQUIPEMENTS DE RADIODIFFUSION FM SUR LES CHATEAUX D EAU DE LA METROPOLE

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)

PANDEMIE DE COVID19 — FONDS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DES COMMUNES DE LA METROPOLE - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS

S.E.M. POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEM PFI) - APPROBATION DES TARIFS 2021

BUDGET PRINCIPAL — PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE CLIENTS.

CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET PARCAY MESLAY - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LE CASSANTIN - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2019

NOTRE DAME D OE — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ARCHE D OE 2 - COMPTE- RENDU D ACTIVITES 2019 DES VILLAGES D ENTREPRISES N°1 ET N°2

TOURS — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES PIERRE ET MARIE CURIE - APPROBATION DU COMPTE RENDU D ACTIVITES 2019 ET DE L AVENANT N°9

FONDETTES — CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2019

COMPTE — RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2020 DES ARRETES N°A2020-148 A A2020-212 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2020

LA RICHE — DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2019 ET DU MONTANT DE LA REDEVANCE

SAINT PIERRE DES CORPS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - APPROBATION DU RAPPORT 2018-2019 ET DES REDEVANCES

TARIFS 2021 DES TRAVAUX EN REGIE ET DROITS DE VOIRIE

TARIFICATION 2021 DES EQUIPEMENTS RELATIFS A L ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

BILAN 2019 DU PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT (PLH) DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2018-2023

COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES — DESIGNATIONS COMPLEMENTAIRES

FONDETTES — LES DEUX CROIX - CESSION DANS LE CADRE DE LA COMMERCIALISATION DES LOTS DU SITE D ACTIVITES AUPRES DE LA SCI LA FILLE DES DEUX CROIX

MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE