Conseil municipal du 2020-12-03

Tours 3 décembre 2020 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - CERTEM 5.0 - APPROBATION DES CONVENTIONS CADRE ET D APPLICATION SUR LA PERIODE 2020 - 2025 - CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE DES COMMUNES DE LUYNES-FONDETTES-SAINT ETIENNE D - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES - BUDGET ANNEXE DE L EAU TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE GESTION DU CREMATORIUM - RAPPORT D ACTIVITES 2019 - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LES THERMES DE LUYNES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - RAPPORTS 2019 - LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2019 - LA RICHE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DU CARRE D O - TOURS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT 20 - ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS P - UTILISATION DE LA PLATEFORME OPEN DATA DE LA METROPOLE PAR LES COMMUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT - PARTICIPATION DES BUDGETS ANNEXES AU TITRE DES FONCTIONS SUPPORTS EXERCEES PAR LE BUDGET PRINCIPAL - FIXATION DES TARIFS 2021 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET - APPROBATION DES STATUTS ET DE L ADHESION A L ASSOCIATION DIGITAL LOIRE VALLEY - ACHAT DE PARTS DANS LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF DE L ABATTOIR DE BOURGUEIL - PROTOCOLES D ACCORDS TRANSACTIONNELS DANS LE CADRE DES MARCHE 16048A 01 A 03 - TRAVAUX DE VOIRIE POUR LES ANNEES 2016 A

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20

CERTEM 5.0 — APPROBATION DES CONVENTIONS CADRE ET D APPLICATION SUR LA PERIODE 2020 - 2025

20

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR LE FONCTIONNEMENT DES PISCINES MUNICIPALES

20

REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LES THERMES DE LUYNES

20

PARTICIPATION DES BUDGETS ANNEXES AU TITRE DES FONCTIONS SUPPORTS EXERCEES PAR LE BUDGET PRINCIPAL

20

FIXATION DES TARIFS 2021 DES BRANCHEMENTS EN EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN

20

OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - REDEVANCES D OCCUPATION DES OPERATEURS DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION (RODP) - MODALITES DE PERCEPTION.

20

ACHAT DE PARTS DANS LA SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF DE L ABATTOIR DE BOURGUEIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20

CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D EAU POTABLE DES COMMUNES DE LUYNES-FONDETTES-SAINT ETIENNE DE CHIGNY-AVENANT N°2

20

DELEGATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET DE GESTION DU CREMATORIUM - RAPPORT D ACTIVITES 2019

20

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE - RAPPORTS 2019

20

LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS - RAPPORT 2019

20

LA RICHE — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU CENTRE AQUATIQUE DU CARRE D O - RAPPORT D ACTIVITES 2019

20

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L EXPLOITATION L ENTRETIEN ET LA GESTION DU GOLF DE LA GLORIETTE - RAPPORT 2019

20

PROTOCOLES D ACCORDS TRANSACTIONNELS DANS LE CADRE DES MARCHE 16048A 01 A 03 - TRAVAUX DE VOIRIE POUR LES ANNEES 2016 A 2020

🌱 Environnement 1 délibération
20

BUDGET ANNEXE DE L EAU TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

👥 Ressources humaines 1 délibération
20

ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L EGARD DE LEUR PERSONNEL

🤝 Vie associative 1 délibération
20

UTILISATION DE LA PLATEFORME OPEN DATA DE LA METROPOLE PAR LES COMMUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT

💻 Numérique 1 délibération
20

APPROBATION DES STATUTS ET DE L ADHESION A L ASSOCIATION DIGITAL LOIRE VALLEY

WEB ods:tours:2020-12-03
Ouvrir →

📬 Suivre Tours

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.