16 décembre 2020
16
délibérations
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
2
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Tours du 16 décembre 2020 a examiné 16 délibérations, dans une séance de fin d'année dominée par des ajustements budgétaires et la gestion des structures culturelles et sociales, sans vote contesté signalé.
Finances
Adoption de la décision modificative N°5 du budget principal 2020, incluant autorisations de programme et crédits de paiement. Présentation du budget prévisionnel 2021 de la SAEM Tours Événements et approbation de ses tarifs 2021. Convention de prise en charge des charges de chauffage et d'eau chaude sanitaire du CCAS pour les collèges Ferry et Rabelais. Compte-rendu annuel de la Société d'Équipement de la Touraine sur la concession d'aménagement Porte de Loire (Haut de la Rue Nationale).
Culture
Adhésion de la Ville à l'Association Conservatoires de France. Avenant à la convention avec le Jeu de Paume pour la prise en charge des vacations de visites guidées. Modification des statuts et désignation des représentants de la Ville à la SAEM Tours Événements.
Social
Accueil de volontaires en Service Civique. Prolongation d'un an des conventions d'objectifs avec les associations Léo Lagrange et des Usagers des centres sociaux Giraudeau et Bastié.
Environnement
Présentation des rapports annuels sur la gestion des services publics de l'eau, de l'assainissement et du traitement des déchets.
RH
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel titulaire et stagiaire.
Sécurité
Vœu adopté relatif au renforcement des effectifs du commissariat de police de Tours.
Administration
Convention OpenData pour la libération des données publiques sur la plateforme de Tours Métropole. Groupement de commandes permanent multi-partenaires. Dérogations au repos dominical pour les commerces en 2021. Cession de l'allée de Lombardie à Tours Métropole dans le cadre d'une régularisation de voirie.
Délibérations (16)
Budget principal 2020 — Décision modificative N°5 : autorisations de programme et crédits de paiement
SET — Compte-rendu annuel 2019 de la concession d'aménagement Porte de Loire (Haut de la Rue Nationale)
SAEM Tours Événements — Approbation des tarifs 2021 et budget prévisionnel 2021
Convention de prise en charge des charges de chauffage et d'eau chaude sanitaire du CCAS pour les collèges Ferry et Rabelais
Accueil de volontaires en Service Civique
Centres sociaux — Prolongation d'un an des conventions avec Léo Lagrange et les Usagers des centres Giraudeau et Bastié
Groupement de commandes permanent entre Tours Métropole, CCAS, Syndicat des Mobilités de Touraine et la Ville
Adhésion à l'Association Conservatoires de France
Avenant à la convention avec le Jeu de Paume pour les vacations de visites guidées
Vœu relatif aux effectifs du commissariat de police de Tours
Rapports annuels sur la gestion des services publics de l'eau, de l'assainissement et du traitement des déchets
Cession de l'allée de Lombardie à Tours Métropole Val de Loire (régularisation de voirie)
SAEM Tours Événements — Modification des statuts, désignation des représentants de la Ville et raison d'être
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Convention de partenariat pour la libération des données publiques sur la plateforme OpenData de Tours Métropole
Dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour les commerces – Année 2021
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