Conseil municipal du 2020-12-16

Tours 16 décembre 2020 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

16 délibérations - VOEU RELATIF AUX EFFECTIFS DU COMMISSARIAT DE POLICE DE TOURS - RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°5 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISAT - ALLEE DE LOMBARDIE CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE - ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERE - SAEM TOURS EVENEMENTS APPROBATION DES TARIFS 2021 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021 - SAEM TOURS EVENEMENTS MODIFICATION DES STATUTS DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE RAISON D ETRE DE LA SOCIETE - ADHESION A L ASSOCIATION CONSERVATOIRES DE FRANCE - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE JEU DE PAUME SUR LA PRISE EN CHARGE DES VACATIONS POUR LES VISITES GUIDEES - CENTRES SOCIAUX PROLONGATION D UN AN DES CONVENTIONS D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS LEO LAGRANGE ET DES - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES CHARGES D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D EAU CHAUDE SANITAIRE AUPRES DU CCAS DES COLL - GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS LE S - LIBERATION ET VALORISATION DES DONNEES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOURS SUR LA PLATEFORME OPENDATA DE TOURS METROPOLE VAL - COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2021

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS EXERCICE 2020 DECISION MODIFICATIVE N°5 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT VOTE ET AFFECTATION REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT

20

SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE CONCESSION D AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2019

20

SAEM TOURS EVENEMENTS APPROBATION DES TARIFS 2021 PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021

20

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES CHARGES D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D EAU CHAUDE SANITAIRE AUPRES DU CCAS DES COLLEGES FERRY ET RABELAIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20

ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE

20

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE JEU DE PAUME SUR LA PRISE EN CHARGE DES VACATIONS POUR LES VISITES GUIDEES

20

CENTRES SOCIAUX PROLONGATION D UN AN DES CONVENTIONS D OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS LEO LAGRANGE ET DES USAGERS DES CENTRES GIRAUDEAU BASTIE

20

GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE TOURS LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE ET LA COMMUNE DE TOURS APPROBATION DE LA CONV

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20

VOEU RELATIF AUX EFFECTIFS DU COMMISSARIAT DE POLICE DE TOURS

20

COMMERCE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE ANNEE 2021

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20

ALLEE DE LOMBARDIE CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE D UNE REGULARISATION DE VOIRIE

20

ADHESION A L ASSOCIATION CONSERVATOIRES DE FRANCE

🌱 Environnement 1 délibération
20

RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L EAU DE L ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS

📄 Autres decisions 1 délibération
20

SAEM TOURS EVENEMENTS MODIFICATION DES STATUTS DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE RAISON D ETRE DE LA SOCIETE

👥 Ressources humaines 1 délibération
20

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🤝 Vie associative 1 délibération
20

LIBERATION ET VALORISATION DES DONNEES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOURS SUR LA PLATEFORME OPENDATA DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE CONVENTION DE PARTENARIAT

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