Conseil municipal du 2018-12-17
15
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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EAUX PLUVIALES PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE PLUVIALE EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT
SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2019
RAPPORT 2017 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME
CREATION DU SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE TOURAINE - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE TRANSPORT DE PERSONNES - TRANSFERT DES EMPRUNTS RELATIFS A LA COMPETENCE TRANSPORT
METTRAY — CONCESSION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017
BUDGET CREMATORIUM — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 INDIGO DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PARKING EN OUVRAGE SITUE RUE GAMARD A JOUE LES TOURS
APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE LA VILLE DE CHAMBRAY LES TOURS
INSTAURATION DES PERIMETRES DE DPU SUR LA COMMUNE DE BERTHENAY
APPROBATION DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
REVISION GENERALE DU PLU DE BERTHENAY - APPROBATION
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2018 DES ARRETES N° A2018-183 A A2018-196 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN OCTOBRE 2018
CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017.
VACANCE DE POSTE DE 4EME VICE — PRESIDENT - REMPLACEMENT AU MEME RANG
ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT DES AFFLUENTS DU NORD VAL DE LOIRE (ANVAL)
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