Conseil municipal du 2018-12-17

Tours 17 décembre 2018 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 INDIGO DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PARKING EN OUVRAGE SITUE RUE GAMARD A JOUE L - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2018 DES ARRETES N° A2018-183 A A201 - APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE LA - VACANCE DE POSTE DE 4EME VICE-PRESIDENT - REMPLACEMENT AU MEME RANG - INSTAURATION DES PERIMETRES DE DPU SUR LA COMMUNE DE BERTHENAY - ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT DES AFFLUENTS DU NORD VAL DE LOIRE (ANVAL) - EAUX PLUVIALES PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE PLUVIALE EXER - SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2019 - RAPPORT 2017 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME - CREATION DU SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE TOURAINE - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE TRANSPORT DE PERSONNES - TRANSFER - CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - APPROBATION DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - METTRAY - CONCESSION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE RENDU ANNU - BUDGET CREMATORIUM - EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - REVISION GENERALE DU PLU DE BERTHENAY - APPROBATION

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
18

EAUX PLUVIALES PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AU TITRE DE LA COMPETENCE PLUVIALE EXERCEE PAR LE SERVICE ASSAINISSEMENT

18

SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - FIXATION DES TARIFS POUR L ANNEE 2019

18

RAPPORT 2017 DU REPRESENTANT DE LA METROPOLE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

18

CREATION DU SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE TOURAINE - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE TRANSPORT DE PERSONNES - TRANSFERT DES EMPRUNTS RELATIFS A LA COMPETENCE TRANSPORT

18

METTRAY — CONCESSION PUBLIQUE D AMENAGEMENT RELATIVE A L EXTENSION DU PARC D ACTIVITES LES GAUDIERES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017

18

BUDGET CREMATORIUM — EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
18

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 INDIGO DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE PARKING EN OUVRAGE SITUE RUE GAMARD A JOUE LES TOURS

18

APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE LA VILLE DE CHAMBRAY LES TOURS

18

INSTAURATION DES PERIMETRES DE DPU SUR LA COMMUNE DE BERTHENAY

18

APPROBATION DU GUIDE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

18

REVISION GENERALE DU PLU DE BERTHENAY - APPROBATION

🌱 Environnement 2 délibérations
18

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2018 DES ARRETES N° A2018-183 A A2018-196 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN OCTOBRE 2018

18

CONVENTION PUBLIQUE D AMENAGEMENT DU PARC D ACTIVITES LES DEUX CROIX A FONDETTES - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017.

🏛️ Administration 2 délibérations
18

VACANCE DE POSTE DE 4EME VICE — PRESIDENT - REMPLACEMENT AU MEME RANG

18

ELECTION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE AU SEIN DU SYNDICAT DES AFFLUENTS DU NORD VAL DE LOIRE (ANVAL)

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