8 octobre 2018
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal du 8 octobre 2018 a examiné 7 délibérations, portant principalement sur des garanties d'emprunt pour le logement social, des conventions financières et des opérations foncières de voirie, dans un cadre apparemment consensuel.
Finances
Deux conventions de partenariat ont été soumises au vote : l'une avec Touraine Télévision, l'autre relative au Festival du Cirque en lien avec le Département d'Indre-et-Loire et Tours Métropole. Par ailleurs, la ville a accordé des garanties d'emprunt pour le financement de logements sociaux à Saint-Avertin : 2 logements PLUS (maisons individuelles, programme 2014) et 11 logements PLUS/PLAI en VEFA rue de Larcay (programme 2017).
Urbanisme
Deux opérations de déclassement de bandes de terrain ont été traitées : l'une au Mail Antoine Bourdelle (mise à l'enquête), l'autre rue Pierre Vallence (approbation définitive).
Social
Présentation du rapport annuel 2017 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIPA), rendant compte des avancées en matière d'accessibilité sur le territoire.
Délibérations (7)
Convention de partenariat avec Touraine Télévision
Garantie d'emprunt — 2 logements PLUS, maisons individuelles, Aubinière – Saint-Avertin (prog. 2014)
Garantie d'emprunt — 7 logements PLUS et 4 PLAI en VEFA, rue de Larcay – Saint-Avertin (prog. 2017)
Mail Antoine Bourdelle — Déclassement d'une bande de terrain – Mise à l'enquête
Rue Pierre Vallence – Déclassement d'une bande de terrain – Approbation
Festival du Cirque — Modification de la convention 2018 avec le Département d'Indre-et-Loire
Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIPA) – Rapport annuel 2017
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