20 février 2020
15
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Ce conseil de Tours Métropole Val de Loire du 20 février 2020 a examiné 15 délibérations, à dominante budgétaire et administrative, adoptées dans un cadre de gestion métropolitaine courante sans débats signalés.
Finances
Adoption du budget primitif Eau 2020 et des autorisations de programme du budget principal, accompagnées d'une avance de trésorerie inter-budgets (eau potable et assainissement). Création d'un fonds d'intervention pour projets innovants et structurants.
Culture
Attribution de subventions aux équipements culturels métropolitains et approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 avec le Temps Machine, scène de musiques actuelles.
RH
Plusieurs actes de gestion du personnel : conventions de mise à disposition de services entre la Métropole et ses communes, rapport sur l'égalité femmes-hommes, mesures administratives et convention triennale avec le FIPHFP pour l'insertion des personnes handicapées.
Urbanisme
Mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Chanceaux-sur-Choisille.
Sport
Renouvellement de la délégation de service public pour la piscine du Carré d'O à La Riche.
Administration
Convention de cohérence WiFi entre Val de Loire Numérique et la Métropole, avenant à la DSP pour le réseau haut débit expérimental TPE-PME, et rapport annuel sur la politique de la ville dans la métropole tourangelle.
Délibérations (15)
Avance de trésorerie du budget principal vers les budgets Eau Potable et Assainissement
Budget Eau — Budget primitif 2020
Budget principal — Autorisations de programme 2020
Création du fonds d'intervention pour le soutien de projets innovants et structurants
Avenants aux conventions de mise à disposition de services entre Tours Métropole et ses communes membres
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Convention triennale avec le FIPHFP pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Attribution de subventions aux structures gestionnaires des équipements culturels métropolitains
Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 avec le Temps Machine (musiques actuelles)
Convention de partenariat WiFi entre Val de Loire Numérique et Tours Métropole
La Riche — Renouvellement de la délégation de service public de la piscine du Carré d'O
Chanceaux — sur-Choisille – Mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU
Avenant 10 — DSP réseau haut débit expérimental pour la transition numérique des TPE-PME
Rapport annuel de mise en œuvre de la politique de la ville sur la métropole tourangelle
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