Conseil municipal du 2020-02-20
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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AVANCE DE TRESORERIE — BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - REGIE AUTONOME DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT
BUDGET EAU — BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS CULTURELS METROPOLITAINS
BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020
CREATION DU FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES - AVENANTS
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
CONVENTION TRIENNALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)
LA RICHE — PISCINE DU CARRE D O - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
AVENANT 10 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - DISPOSITIF EXPERIMENTAL POUR LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE-PME - EVOL
RAPPORT ANNUEL DE MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LA METROPOLE TOURANGELLE
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN COHERENCE DU RESEAU WIFI WITM ET DU RESEAU WIFI VAL DE LOIRE NUMERIQUE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE ET TOURS METROPOLE VAL DE L
CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D URBANISME
APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2019 A 2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE
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