Conseil municipal du 2020-02-20

Tours 20 février 2020 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - AVANCE DE TRESORERIE - BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - REGIE AUTONOME - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN COHERENCE DU RESEAU WIFI WITM ET DU RESEAU WIFI VAL DE LOIRE NUMERIQUE E - LA RICHE - PISCINE DU CARRE D O - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - BUDGET EAU - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020 - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS CULTURELS METROPOLITAINS - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - AVENANT 10 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2019 A 2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE - CREATION DU FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS - CONVENTION TRIENNALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA F - RAPPORT ANNUEL DE MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LA METROPOLE TOURANGELLE

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20

AVANCE DE TRESORERIE — BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - REGIE AUTONOME DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT

20

BUDGET EAU — BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2020

20

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS CULTURELS METROPOLITAINS

20

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - EXERCICE 2020

20

CREATION DU FONDS D INTERVENTION DESTINE AU SOUTIEN DE PROJETS INNOVANTS ET STRUCTURANTS

👥 Ressources humaines 4 délibérations
20

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES - AVENANTS

20

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

20

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

20

CONVENTION TRIENNALE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE FONDS POUR L INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20

LA RICHE — PISCINE DU CARRE D O - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

20

AVENANT 10 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR REALISATION ET GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - DISPOSITIF EXPERIMENTAL POUR LA TRANSITION NUMERIQUE DES TPE-PME - EVOL

20

RAPPORT ANNUEL DE MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LA METROPOLE TOURANGELLE

🌱 Environnement 2 délibérations
20

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN COHERENCE DU RESEAU WIFI WITM ET DU RESEAU WIFI VAL DE LOIRE NUMERIQUE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE OUVERT VAL DE LOIRE NUMERIQUE ET TOURS METROPOLE VAL DE L

20

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D URBANISME

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20

APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2019 A 2022 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES LE TEMPS MACHINE

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