CM

6 février 2020

Tours 4 délibérations

4

délibérations

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 6 février 2020 comporte 4 délibérations à caractère essentiellement administratif et patrimonial, sans indication de débats particuliers.

Administration & Patrimoine

  • Acquisition d'une voirie boulevard Jean Jaurès à Joue-les-Tours, dans le cadre d'une rétrocession par SNCF Réseau.
  • Convention avec la société Hivory pour l'implantation de stations radioélectriques sur le patrimoine de Tours Métropole Val de Loire.

Finances

  • Garantie d'emprunt accordée pour le financement de 4 logements PLS (Les Aubuis) à Chambray-les-Tours, construction neuve en VEFA, programmation 2019.

Urbanisme

  • Prêt à usage conclu avec l'EARL La Pérauderie dans le cadre de la ZAC du Cassantin à Parcay-Meslay / Chanceaux-sur-Choisille.

Délibérations (4)

Environnement 1 délibération
20

Joue — les-Tours - Acquisition de voirie rétrocédée par SNCF Réseau (Bd Jean Jaurès)

Culture & Patrimoine 1 délibération
20

Convention avec Hivory pour implantation de stations radioélectriques sur le patrimoine métropolitain

Finances & Budget 1 délibération
20

Chambray — les-Tours - Garantie d'emprunt pour 4 logements PLS aux Aubuis (VEFA, prog. 2019)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
20

ZAC du Cassantin (Parcay — Meslay/Chanceaux-sur-Choisille) - Prêt à usage avec l'EARL La Pérauderie

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