21 décembre 2019
7
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Ressources humaines
Ce conseil métropolitain de Tours du 21 décembre 2019 a examiné 7 délibérations couvrant des sujets variés, dans un contexte de fin d'exercice budgétaire, sans mention de votes controversés.
Finances
Adoption d'une décision modificative n°3 sur le budget Assainissement 2019, et approbation d'une convention de partenariat stratégique et financier entre Tours Métropole Val de Loire, l'Agence Française de Développement et la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la politique habitat-logement.
Environnement
Dépôt du dossier du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI), étape clé pour la gestion des risques hydrauliques sur le territoire métropolitain.
RH
Adoption de mesures relatives à la gestion administrative du personnel titulaire et stagiaire, ainsi qu'une délibération encadrant l'accueil des personnes condamnées à des travaux d'intérêt général (TIG) au sein des services métropolitains.
Administration
Approbation de la tarification 2020 des campings métropolitains et des tarifs 2020 de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales (SEM PFI) de l'agglomération tourangelle.
Délibérations (7)
Budget Assainissement 2019 — Décision modificative n°3
Approbation de la tarification 2020 des campings métropolitains
Convention de partenariat stratégique avec l'AFD et la Caisse des Dépôts (habitat-logement)
SEM Pompes Funèbres Intercommunales (SEM PFI) - Approbation des tarifs 2020
Dépôt du dossier du Programme d'Actions de Prévention des Inondations
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
Accueil des personnes condamnées à des travaux d'intérêt général dans les services métropolitains
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