Conseil municipal du 2019-12-05

Tours 5 décembre 2019 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - ANIMATIONS EN MILIEU SCOLAIRE - CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURAINE PROPRE - PROTOCOLE D ENGAGEMENTS RECIPROQUES RENFORCES - AVENANT DU CONTRAT DE VILLE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - TOURS - FINANCEMENT DE 3 LOGEMENTS PLUS ET 1 LOGEMENT PLAI - MOINEAUX COURTELINE - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRU - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE VOIRIE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE - OPEN DATA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL CENTRE VAL DE LOIRE SUR LA MUTUALISATION ET LA PUBLICATIO

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

PROTOCOLE D ENGAGEMENTS RECIPROQUES RENFORCES - AVENANT DU CONTRAT DE VILLE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE VOIRIE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

💶 Finances & Budget 2 délibérations

TOURS — FINANCEMENT DE 3 LOGEMENTS PLUS ET 1 LOGEMENT PLAI - MOINEAUX COURTELINE - PROGRAMMATION 2017 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLUS-PLAI) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 185.345 00 € -

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX COMMUNES DE LA METROPOLE

🌱 Environnement 1 délibération

ANIMATIONS EN MILIEU SCOLAIRE — CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET TOURAINE PROPRE

🤝 Vie associative 1 délibération

OPEN DATA — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL CENTRE VAL DE LOIRE SUR LA MUTUALISATION ET LA PUBLICATION DES DONNEES OUVERTES AU PUBLIC

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