Conseil municipal du 2019-05-23

Tours 23 mai 2019 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - REVISION GENERALE DU PLU DE TOURS - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION - REVISION GENERALE DU PLU DE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - APPROBATION - BUDGET EAU POTABLE - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES - APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE DES EAUX PLUVIALES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DES TRANSFERTS DE CHARGES AU TITRE DE L EXERCICE 2019 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 21 MARS 2019 DES ARRETES N°2019-28 A 2019-42 ET - RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN AGENT AUPRES DU SYNDICAT MIXTE TOURAINE PROPRE - COMMISSIONS CONSULTATIVES DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2018

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
19

REVISION GENERALE DU PLU DE TOURS — ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

19

REVISION GENERALE DU PLU DE SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY - APPROBATION

💶 Finances & Budget 2 délibérations
19

BUDGET EAU POTABLE — EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1

19

APPROBATION DES TRANSFERTS DE CHARGES AU TITRE DE L EXERCICE 2019

🌱 Environnement 2 délibérations
19

APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE DES EAUX PLUVIALES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

19

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 21 MARS 2019 DES ARRETES N°2019-28 A 2019-42 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN FEVRIER ET MARS 2019.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
19

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

19

RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION D UN AGENT AUPRES DU SYNDICAT MIXTE TOURAINE PROPRE

🤝 Vie associative 1 délibération
19

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

📄 Autres decisions 1 délibération
19

COMMISSIONS CONSULTATIVES DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D ACTIVITES 2018

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