24 juin 2019
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Sport
Ce conseil métropolitain de Tours Métropole Val de Loire du 24 juin 2019 porte sur 9 délibérations à caractère essentiellement technique et administratif, sans votes controversés signalés.
Urbanisme
Trois acquisitions foncières sont approuvées dans le cadre de travaux d'alignement rue des Chaussumiers et au lieu-dit Bourg Joly à Fondettes, auprès des indivisions et propriétaires concernés (Leduc, Dupas, Charbonneau). La convention intercommunale d'attributions HLM 2019-2023 est adoptée pour organiser l'accès au logement social à l'échelle métropolitaine.
Environnement
Approbation d'une convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchetteries communautaires.
Finances
Validation des avenants de forfaitisation aux conventions de gestion des équipements métropolitains avec les communes membres. Une convention d'observation économique du tourisme est signée avec le Conseil départemental d'Indre-et-Loire et le Comité régional du tourisme Centre-Val de Loire.
Transport / Numérique
Signature d'un avenant n°1 à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH (fibre optique). Modification de la composition de la commission consultative chargée du règlement de voirie métropolitain.
Délibérations (9)
Modification de la composition de la commission consultative pour le règlement de voirie métropolitain
Acquisition foncière rue des Chaussumiers à Fondettes – Indivision Leduc
Acquisition foncière rue des Chaussumiers à Fondettes – M. et Mme Daniel Dupas
Acquisition foncière lieu — dit Bourg Joly à Fondettes – Mme Simone Charbonneau
Avenants de forfaitisation aux conventions de gestion des équipements métropolitains avec les communes
Convention de partenariat pour l'observation économique du tourisme avec le CD37 et le CRT Centre-Val de Loire
Avenant n°1 à la convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH
Convention pour la collecte et le recyclage du polystyrène issu des déchetteries communautaires
Convention intercommunale d'attributions HLM 2019-2023 de Tours Métropole Val de Loire
📬 Suivre Tours
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.