Conseil municipal du 2019-06-24

Tours 24 juin 2019 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS FTTH - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L ELABORATION DU REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DU POLYSTYRENE ISSU DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTIONS HLM 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE L INDIVISION LEDUC - APPROBATION DES AVENANTS DE FORFAITISATIONS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS AVEC LES COMMUNES - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME DANIEL D - ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT BOURG JOLY A FONDETTES AUPRES DE MADAME SIMONE CHARBONNEAU - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR L ELABORATION DU REGLEMENT DE VOIRIE METROPOLITAIN

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APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D ATTRIBUTIONS HLM 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE L INDIVISION LEDUC

19

ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT RUE DES CHAUSSUMIERS A FONDETTES AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME DANIEL DUPAS

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ACQUISITION DANS LE CADRE DE TRAVAUX D ALIGNEMENT LIEUDIT BOURG JOLY A FONDETTES AUPRES DE MADAME SIMONE CHARBONNEAU

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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APPROBATION DES AVENANTS DE FORFAITISATIONS AUX CONVENTIONS DE GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS AVEC LES COMMUNES

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CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L OBSERVATION ECONOMIQUE DU TOURISME ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D INDRE-ET-LOIRE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE VAL DE

📄 Autres decisions 1 délibération
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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS FTTH

🌱 Environnement 1 délibération
19

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DU POLYSTYRENE ISSU DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES

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