Conseil municipal du 2019-07-05

Tours 5 juillet 2019 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS - ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE ST AVERTIN POUR LA REALISATION D UNE SALLE DE TIR A L ARC A LA BELLER - CONVENTION TRIPARTITE AVEC LE CONSEIL REGIONAL ET LA PREFECTURE DE REGION POUR LE LANCEMENT ET LE FINANCEMENT D UNE ETUD - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 6 MAI DES ARRETES N°A2019-43 A N°A2019-76 ET DE - BUDGET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2018 - RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES A LUYNES POUR 20 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT. - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT. - REVISION DU POS EN PLU DE VILLANDRY - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION - CHARTE METROPOLITAINE ET CREATION D UN GUICHET UNIQUE POUR LA GESTION DES DEMANDES D IMPLANTATION DES RELAIS RADIOELECTR

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
19

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE ST AVERTIN POUR LA REALISATION D UNE SALLE DE TIR A L ARC A LA BELLERIE

19

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

19

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE

19

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

19

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT.

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
19

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT - EXERCICE 2018

19

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2018

19

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES A LUYNES POUR 2018

19

REVISION DU POS EN PLU DE VILLANDRY — ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

🌱 Environnement 2 délibérations
19

CONVENTION TRIPARTITE AVEC LE CONSEIL REGIONAL ET LA PREFECTURE DE REGION POUR LE LANCEMENT ET LE FINANCEMENT D UNE ETUDE SUR LA GESTION DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE

19

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 6 MAI DES ARRETES N°A2019-43 A N°A2019-76 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2019.

📄 Autres decisions 1 délibération
19

CHARTE METROPOLITAINE ET CREATION D UN GUICHET UNIQUE POUR LA GESTION DES DEMANDES D IMPLANTATION DES RELAIS RADIOELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET DE SES COMMUNES

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