Conseil municipal du 2019-07-05
12
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE ST AVERTIN POUR LA REALISATION D UNE SALLE DE TIR A L ARC A LA BELLERIE
ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES
BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2019 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2018 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT.
RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT - EXERCICE 2018
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2018
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE LES THERMES A LUYNES POUR 2018
REVISION DU POS EN PLU DE VILLANDRY — ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION
CONVENTION TRIPARTITE AVEC LE CONSEIL REGIONAL ET LA PREFECTURE DE REGION POUR LE LANCEMENT ET LE FINANCEMENT D UNE ETUDE SUR LA GESTION DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 6 MAI DES ARRETES N°A2019-43 A N°A2019-76 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2019.
CHARTE METROPOLITAINE ET CREATION D UN GUICHET UNIQUE POUR LA GESTION DES DEMANDES D IMPLANTATION DES RELAIS RADIOELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET DE SES COMMUNES
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