CM
7 mars 2016
Tours
2 délibérations
2
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Administration
⚡ Résumé
Séance du 7 mars 2016 comportant 2 délibérations, consacrée essentiellement à des questions institutionnelles et de mutualisation intercommunale, sans débat politique notable signalé.
Administration
- Adoption d'une convention de mise à disposition de logiciels entre la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et ses communes membres, dans le cadre d'une démarche de mutualisation des outils numériques.
RH / Institution
- Remplacement d'un conseiller communautaire et élection du 4ème vice-président de Tour(s)plus, accompagnée de la désignation des représentants de la ville au sein des organes internes et externes de l'intercommunalité.
Délibérations (2)
Culture & Patrimoine
1 délibération
16
Mutualisation — Biens partagés- reglement cadre en matière de mise à disposition de logiciels entre la Communauté et les communes membres. Adoption d'une convention de mise à disposition de logiciels d
Administration
1 délibération
16
Remplacement d'un conseiller communautaire, élection du 4ème vice-président et désignation des représentants de Tour(s)plus
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