Conseil municipal du 2023-09-18

Tours 18 septembre 2023 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - TOURS - RUE LOUIS MIRAULT - REGULARISATION FONCIERE - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES SERVICES RELEVANT DE LA COMPETENCE VOIRIE TRANSFEREE AU 1ER JANVIER 2018 ET A LA CO - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EMMAUS TOURAINE ET A LA RESSOURCERIE LA CHARPENTIERE - ANNEE 2023 - MISE EN PLACE DE L OPERATION ECO-DEFIS A DESTINATION DES ARTISANS DU TERRITOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE E - TOURS - PISCINE DES MORTIERS - CONVENTION DE GESTION A CONCLURE AVEC LA VILLE DE TOURS - APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE AVEC LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - TRANSFERT ET TRANSPORT DU FLUX DE COLLECTE SELEC - TOURS - RUE JEAN CARMET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - FONDETTES - FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS - LE CLOS DUPUY - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT - PARCAY-MESLAY ET ROCHECORBON - DECLASSEMENT ET ECHANGE FONCIER DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT DES EAUX USEES DE LA - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - FINANCEMENT DE 27 LOGEMENTS PLUS 17 LOGEMENTS PLAI ET 10 LOGEMENTS PLS - O JARDIN CENTRAL PARK -

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
23

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EMMAUS TOURAINE ET A LA RESSOURCERIE LA CHARPENTIERE - ANNEE 2023

23

MISE EN PLACE DE L OPERATION ECO — DEFIS A DESTINATION DES ARTISANS DU TERRITOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT CENTRE-VAL DE LOIRE

23

FONDETTES — FINANCEMENT DE 5 LOGEMENTS PLAI ET 6 LOGEMENTS PLS - LE CLOS DUPUY - PROGRAMMATION 2021 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLAI-PLS) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 885.029 00 € - TAU

23

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - FINANCEMENT DE 27 LOGEMENTS PLUS 17 LOGEMENTS PLAI ET 10 LOGEMENTS PLS - O JARDIN CENTRAL PARK - PROGRAMMATION 2019 ET 2020 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF - CAISSE DES DEPOTS

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
23

TOURS — PISCINE DES MORTIERS - CONVENTION DE GESTION A CONCLURE AVEC LA VILLE DE TOURS

23

TOURS — RUE JEAN CARMET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

23

PARCAY — MESLAY ET ROCHECORBON - DECLASSEMENT ET ECHANGE FONCIER DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT DES EAUX USEES DE LA STATION D EPURATION DE PARCAY-MESLAY

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
23

TOURS — RUE LOUIS MIRAULT - REGULARISATION FONCIERE

23

CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES SERVICES RELEVANT DE LA COMPETENCE VOIRIE TRANSFEREE AU 1ER JANVIER 2018 ET A LA CONTINUITE DU TRAITEMENT HIVERNAL

🌱 Environnement 1 délibération
23

APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE AVEC LA SPL TRI VAL DE LOIR(E) - TRANSFERT ET TRANSPORT DU FLUX DE COLLECTE SELECTIVE AU NOUVEAU CENTRE DE TRI DE PARCAY-MESLAY

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